Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transfert des déchets

Saint-Etienne Métropole

Saint-Chamond (42)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Saint-Chamond (42)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/06/2026
Publication: 10/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 31 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/05/2026
Échéance : 21/06/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Loire et Saint-Étienne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Saint-Etienne MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP25
Maintenance23
Environnement / Espaces verts / Proprete19

Territoires cités

Loire6
Saint-Étienne3

Marchés publics de Saint-Etienne Métropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire Marchés publics Saint-Chamond

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 043b6adb-dcc0-44e3-bc5e-744982fed063
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Saint-Chamond (42)
Publication: 10/05/2026
Date limite: 21/06/2026

Référence TED: 00321184-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Date limite: 21/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transfert des déchets
Description officielle: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution: Saint-chamond

Acheteur

Nom: Saint-Etienne Métropole
Site acheteur: www.saint-etienne-metropole.fr
Profil acheteur: loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1DE2E619-CBF9-3F1C-B381BC24DBC9DBF8

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90512000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90512000

Calendrier et montant

Publication: 10/05/2026
Date limite: 21/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: cb356378-0f47-45f8-b000-9e252fb28d21
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Gestion des quais de transfert · Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 90500000, 90512000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Transfert des déchets

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.