Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires – contrôles techniques et missions connexes
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- ldm.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cadre contractuel pour des prestations de contrôle technique et missions associées sur des opérations immobilières (construction neuve et réhabilitation), avec rotation entre titulaires et exécution via bons de commande, principalement en Haute-Garonne.
Lots (1)
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires – prestations de contrôle technique et missions connexes
Prestations de contrôle technique et missions connexes pour diverses opérations de travaux de construction neuves et de réhabilitation
L'acheteur
SA HLM DES CHALETS
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 28/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP18
- Etudes / Ingenierie12
- Maitrise d oeuvre12
Territoires cités
- Toulouse2
- Auzeville-Tolosane1
Répondre
Consultation clôturée depuis 55 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur ldm.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Prestations de contrôle technique et missions connexes pour diverses opérations de travaux de construction neuves et de réhabilitation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b82b34a0-edb1-4478-9b0d-e56a26843755
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour prestations de contrôle technique et missions connexes
- Description officielle
- - Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
- Lieu d’exécution
- Balma Cedex 3
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SA HLM DES CHALETS
- Site acheteur
- www.ladepeche-marchespublics.fr
- Profil acheteur
- ldm.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 69429A09-C5EF-CE01-2871CDED4EBB6753
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71631300
- CPV complémentaires
- 71631300
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 mois
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 9f7ddecd-5c7a-4499-b03b-96896ad56ac6
- Dépôt des offres
- ldm.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour prestations de contrôle technique et missions connexes · Prestations de contrôle technique et missions connexes pour diverses opérations de travaux de construction neuves et de réhabilitation · CPV 71631300
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- ldm.aws-achat.info
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- Familles CPV du secteur
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- CPV détectés sur les lots
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