TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BALAYEUSES – SITTOMAT (2 LOTS)
- Remise des offres
- Dans 34 jours
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché public de services portant sur le traitement des déchets issus des balayages et nettoyages des voiries gérés par le SITTOMAT, favorisant la préparation à la réutilisation, le recyclage et la valorisation selon la hiérarchie des modes de traitement. Le marché est alloté en 2 zones (Est et Ouest de l’aire toulonnaise) et prévoit une traçabilité des flux et des filières de valorisation pour toute la durée du marché.
Lots (2)
Déchets des balayeuses de l’est toulonnais
Traitement des déchets issus des balayages des voiries de l’est de l’aire toulonnaise et des services techniques municipaux et antennes métropolitaines du territoire SITTOMAT.
Déchets des balayeuses de l’ouest toulonnais
Traitement des déchets issus des balayages des voiries de l’ouest de l’aire toulonnaise et des services techniques municipaux et antennes métropolitaines du territoire SITTOMAT.
L'acheteur
S.I.T.T.O.M.A.T
32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete16
- Collectivites / Services publics9
- Maintenance8
Territoires cités
- Var4
- Toulon2
Répondre
Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101743
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- TRAITEMENT DES DECHETS DES BALAYEUSES RECUS DANS LES DECHETERIES ET CERTAINS SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX ET ANTENNES METROPOLITAINES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT
- Description officielle
- Le présent marché concerne le traitement des déchets de balayeuses reçus dans les déchèteries et certains services techniques municipaux et antennes métropolitaines du territoire du SITTOMAT. Le présent marché a pour objet le traitement des déchets privilégiant la préparation en vue de la réutilisation, le recyclage et la valorisation conformément à la hiérarchie des modes de traitement des déchets (Lois Grenelle et Article L 541.1 du Code de l'Environnement)
- Acheteur
- S.I.T.T.O.M.A.T
- Lieu d’exécution
- Département 83
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services, Voirie
- CPV principal
- 90513000
- CPV complémentaires
- 90513000, 90500000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Déchets des balayeuses de l'est toulonnais · Ouest de l'aire toulonnaise du SITTOMAT · CPV 90513000, 90500000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 83
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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- CPV 41CPV 77CPV 90
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