Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre à bons de commande pour plantations et entretien des espaces verts et milieux aquatiques du territoire SIARE – 2027 REV

S.I.A.R.E
Lieu d'exécution : Territoire du SIARE (Val-d'Oise 95), incluant les bassins de retenue et les rus du Montlignon, Haras, Vieux Moutiers, Montubois et Liesse, ainsi que les milieux aquatiques associés.
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
200 000 € - 1 000 000 €
Plafond · HT
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Contrat-cadre multi-sites visant l’entretien et le développement des espaces verts et milieux aquatiques gérés par le SIARE (plantations, fauchage, taille, désherbage, entretien des bassins et rus, gestion des déchets) sur le territoire du SIARE (Val-d'Oise, 95). Prestation récurrente annuelle avec possibilité de prestations hors bordereau sur devis et organisation de l’urgence.

Lots (1)

LOT-0000

Plantations et entretien des espaces verts et milieux aquatiques – territoire SIARE

Prestations d’entretien et de plantations sur les ouvrages d’assainissement et milieux aquatiques gérés par le SIARE : fauchage, débroussaillage, tailles, désherbage, abattage/dessouchage, recépage/étêtage, entretien des berges et des zones rivulaires, plantations et petits travaux connexes, gestion des déchets et coordination opérationnelle.

CPV 90700000CPV 45112710CPV 45246200CPV 77310000

L'acheteur

S.I.A.R.E

10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 26/07/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Maintenance3

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    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-74129
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
2027 REV : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES PLANTATIONS ET DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT GÉRÉS PAR LE SIARE ET DES MILIEUX AQUATIQUES DU TERRITOIRE
Description officielle
Cohérence entre les prix indiqués et les prestations, jugée sur la base du Bordereau des Prix (Bp) et du sous-détail des prix
Acheteur
S.I.A.R.E
Lieu d’exécution
Département 95

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Espaces verts
CPV principal
90700000
CPV complémentaires
90700000, 45112710, 45246200, 77310000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
12 mois · 3 reconductions possibles
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0000
2027 REV : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES PLANTATIONS ET DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT GÉRÉS PAR LE SIARE ET DES MILIEUX AQUATIQUES DU TERRITOIRE · Cohérence entre les prix indiqués et les prestations, jugée sur la base du Bordereau des Prix (Bp) et du sous-détail des prix · CPV 90700000, 45112710, 45246200, 77310000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
95

Voies de recours

1 élément
Recours
Sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles. Référé précontractuel : Il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : Il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir : Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction ("Tropic"/"Tarn et Garonne") : conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation / CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative)

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
90700000451127104524620077310000
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