Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de services de formation avec présentation aux épreuves des permis (TC, SPL, PL) au profit du RSMA-Mayotte

RSMA-Mayotte

Mayotte (976)

Lieu d'exécution : Quartier de Hell – BP 58, 97680 Combani (Mayotte, France)

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 429 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur: RSMA-Mayotte
Lieu: Mayotte (976)
Budget: <= 429 000 €
Date limite: 09/07/2026
Publication: 03/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 03/06/2026
Échéance : 09/07/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

RSMA-Mayotte a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 04/06/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Securite incendie et Maintenance CVC

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80411000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 80411000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Permis TC (D) + FIMO voyageurs + éco-conduite, Permis SPL (CE) + module TMD de base (le cas échéant) + éco-conduite et Permis PL (C) + éco-conduite
Codes CPV : 80411000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de RSMA-MayotteAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

RSMA-Mayotte a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 04/06/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance2
Securite incendie2
Maintenance CVC1

Marchés publics de RSMA-Mayotte Marchés publics Mayotte Marchés publics Mayotte

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 7f2fc1fb-2d54-4edd-9b29-7c8996d7d9eb
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: RSMA-Mayotte
Lieu: Mayotte (976)
Publication: 03/06/2026
Date limite: 09/07/2026

Référence TED: 00384264-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: RSMA-Mayotte
Date limite: 09/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Formation avec présentation aux épreuves du permis poids lourd (PL)
Description officielle: Accord-cadre de prestations de services de formation avec présentation aux épreuves des permis (TC + FIMO voyageurs + éco-conduite) , (SPL + module TMD de base) et PL
Lieu d’exécution: COMBANI

Acheteur

Nom: RSMA-Mayotte
Site acheteur: www.rsma-mayotte.com
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13000408800014

Procédure

Type de procédure: oth-single
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 80411000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 80411000

Calendrier et montant

Publication: 03/06/2026
Date limite: 09/07/2026
Heure limite: 16:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 48 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 42afdae1-5dea-49fc-bf30-862654b0fbd1
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Formation avec présentation aux épreuves du permis SPL + module de transport de matière dangereuse (TMD) de base au profit du RSMA-Mayotte. · CPV 80411000 · Montant 48 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la formation théorique et pratique avec présentation aux épreuves des permis de transport en commun (TC/D + FIMO voyageurs + éco-conduite), super poids lourd (SPL/CE + module TMD de base + éco-conduite le cas échéant) et poids lourd (PL/C + éco-conduite), au profit du RSMA-Mayotte (Mayotte).

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 201 000 €PlafondHT

Permis TC (D) + FIMO voyageurs + éco-conduite

Formation avec présentation aux épreuves du permis TC (D) incluant obligatoirement FIMO voyageurs et un module éco-conduite, avec séances de code, heures de conduite, examen blanc, accompagnement à l’examen pratique et transport des stagiaires (conformément aux exigences CCTP/CCAP).

CPV 80411000

Lot 2Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Permis SPL (CE) + module TMD de base (le cas échéant) + éco-conduite

Formation avec présentation aux épreuves du permis SPL (CE) sans FIMO, incluant éventuellement un module d’initiation au transport de matières dangereuses (TMD) et un module éco-conduite ; séances de code, heures de conduite, examen blanc, accompagnement à l’examen pratique, transport des stagiaires (conformément aux exigences CCTP/CCAP).

CPV 80411000

Lot 3Budget: <= 48 000 €PlafondHT

Permis PL (C) + éco-conduite

Formation avec présentation aux épreuves du permis PL (C) sans FIMO, incluant obligatoirement un module éco-conduite, avec séances de code, heures de conduite, examen blanc, accompagnement à l’examen pratique et transport des stagiaires (conformément aux exigences CCTP/CCAP).

CPV 80411000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80411000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.