Accord-cadre de prestations de gyrobroyage fin et forestier ainsi que de taille au lamier (bons de commande) pour Roannais Agglomération
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 400 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre exécuté par bons de commande pour la réalisation de prestations d’entretien mécanisé des espaces verts : gyrobroyage fin ou forestier et taille au lamier, sur le territoire de Roannais Agglomération (forêt des Grands Murcins exclue). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et comprennent notamment préparation, sécurisation, nettoyage et remise en état des sites.
Lots (1)
Prestations de gyrobroyage fin et forestier et de taille au lamier
Réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier et de taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, hors forêt des Grands Murcins soumise au régime forestier. Accord-cadre exécuté par bons de commande, prestations réglées par prix unitaires, comprenant notamment la préparation, sécurisation, nettoyage et remise en état des sites.
L'acheteur
ROANNAIS AGGLOMERATION
19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 301
- Montant attribué
- 164,5 M €
- 202435,3 M € · 136 marchés
- 202546,6 M € · 91 marchés
- 2026en cours82,6 M € · 74 marchés
- Services · 125
- Travaux · 92
- Fournitures · 84
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete6
- Collectivites / Services publics4
- Maintenance4
Territoires cités
- Roanne1
- Loire1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 50 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur loire.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier, de te taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, à l'exclusion de la forêt des Grands Murcins qui est soumise au régime forestier
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- caf22120-a1d1-412a-8170-029188fcf651
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Roanne
Acheteur
4 éléments
- Nom
- ROANNAIS AGGLOMERATION
- Site acheteur
- www.aggloroanne.fr
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 842131F6-BB62-0780-D5B8C440AAD3C3D2
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 77310000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 3bae9726-1a45-4182-82af-43d5e4c4388d
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidatcopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciairedéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat · CPV 77310000 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
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- CPV 41CPV 77CPV 90
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