Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de prestations de gyrobroyage fin et forestier ainsi que de taille au lamier (bons de commande) pour Roannais Agglomération

ROANNAIS AGGLOMERATION

Roanne (42)

Lieu d'exécution : Territoire de Roannais Agglomération (communes et sites du territoire), Roanne (42300/42311 CEDEX) – exclusion de la forêt des Grands Murcins

Source officielle : TED

Budget estimé

400 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur: ROANNAIS AGGLOMERATION
Lieu: Roanne (42)
Budget: 400 000 €
Date limite: 03/09/2026
Publication: 05/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 3 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 03/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

ROANNAIS AGGLOMERATION a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Roanne et Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 77310000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestations de gyrobroyage fin et forestier et de taille au lamier
Codes CPV : 77310000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de ROANNAIS AGGLOMERATIONAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ROANNAIS AGGLOMERATION a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete6
Travaux / BTP3
Collectivites / Services publics2

Territoires cités

Roanne2
Loire2

Marchés publics de ROANNAIS AGGLOMERATION Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire Marchés publics Roanne

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 03/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: caf22120-a1d1-412a-8170-029188fcf651
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ROANNAIS AGGLOMERATION
Lieu: Roanne (42)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 03/09/2026

Référence TED: 00461636-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ROANNAIS AGGLOMERATION
Date limite: 03/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Roanne

Acheteur

Nom: ROANNAIS AGGLOMERATION
Site acheteur: www.aggloroanne.fr
Profil acheteur: loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 842131F6-BB62-0780-D5B8C440AAD3C3D2

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77310000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77310000

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 03/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 3bae9726-1a45-4182-82af-43d5e4c4388d
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 77310000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre exécuté par bons de commande pour la réalisation de prestations d’entretien mécanisé des espaces verts : gyrobroyage fin ou forestier et taille au lamier, sur le territoire de Roannais Agglomération (forêt des Grands Murcins exclue). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et comprennent notamment préparation, sécurisation, nettoyage et remise en état des sites.

Lots (1)

Lot 0Budget: 400 000 €EstiméHT

Prestations de gyrobroyage fin et forestier et de taille au lamier

Réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier et de taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, hors forêt des Grands Murcins soumise au régime forestier. Accord-cadre exécuté par bons de commande, prestations réglées par prix unitaires, comprenant notamment la préparation, sécurisation, nettoyage et remise en état des sites.

CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

77310000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier, de te taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, à l'exclusion de la forêt des Grands Murcins qui est soumise au régime forestier

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Délais