Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 05/07/2026
- Échéance : 02/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 59 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre de prestations de gyrobroyage fin et forestier ainsi que de taille au lamier (bons de commande) pour Roannais Agglomération
ROANNAIS AGGLOMERATION
Roanne (42)
Lieu d'exécution : Territoire de Roannais Agglomération (communes et sites du territoire), Roanne (42300/42311 CEDEX) – exclusion de la forêt des Grands Murcins
Source officielle : TED
Budget IA
400 000 €
EstiméHT
Date Limite de réponse
02/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- ROANNAIS AGGLOMERATION
- Lieu
- Roanne (42)
- Budget
- 400 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
ROANNAIS AGGLOMERATION a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 07/07/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Maintenance
- Territoires cités : Roanne et Loire
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 77310000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Prestations de gyrobroyage fin et forestier et de taille au lamier
- Codes CPV : 77310000
Maillage public
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
ROANNAIS AGGLOMERATION a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/07/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Travaux / BTP3
- Maintenance2
Territoires cités
- Roanne2
- Loire2
Intelligence acheteur
Consultez l'activité d'achat de cet organisme
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- caf22120-a1d1-412a-8170-029188fcf651
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ROANNAIS AGGLOMERATION
- Lieu
- Roanne (42)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00461636-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ROANNAIS AGGLOMERATION
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Roanne
Acheteur
- Nom
- ROANNAIS AGGLOMERATION
- Site acheteur
- www.aggloroanne.fr
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 842131F6-BB62-0780-D5B8C440AAD3C3D2
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 77310000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 77310000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 400 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 3bae9726-1a45-4182-82af-43d5e4c4388d
- Modalités de réponse
- loire.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 77310000 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Accord-cadre exécuté par bons de commande pour la réalisation de prestations d’entretien mécanisé des espaces verts : gyrobroyage fin ou forestier et taille au lamier, sur le territoire de Roannais Agglomération (forêt des Grands Murcins exclue). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et comprennent notamment préparation, sécurisation, nettoyage et remise en état des sites.
Lots (1)
Lot 0Budget: 400 000 €EstiméHT
Prestations de gyrobroyage fin et forestier et de taille au lamier
Réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier et de taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, hors forêt des Grands Murcins soumise au régime forestier. Accord-cadre exécuté par bons de commande, prestations réglées par prix unitaires, comprenant notamment la préparation, sécurisation, nettoyage et remise en état des sites.
CPV 77310000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
77310000
Attendus Clés
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier, de te taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, à l'exclusion de la forêt des Grands Murcins qui est soumise au régime forestier
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 05/07/2026
- Date limite
- 02/09/2026
- Temps restant
- 42 jours
- Fenêtre de réponse
- 59 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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PlafondHT
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1 400 000 €
FourchetteHT
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Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
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PlafondHT
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