Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets

RESEAU 31
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/06/2026

Informations clés

Acheteur
RESEAU 31
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 55 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 04/05/2026
  • Échéance : 04/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

RESEAU 31 a publié 27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 07/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

RESEAU 31 a publié 27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 07/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance14
  • Environnement / Espaces verts / Proprete8
  • Travaux / BTP6

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
cb3d7a72-8249-467b-b07c-c52a82025538
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
RESEAU 31
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00306240-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
RESEAU 31
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets
Description officielle
Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
RESEAU 31
Site acheteur
www.reseau31.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
B3495CEC-E464-239E-72633B54BA77378F

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71313000, 71313400, 71313420
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71313420

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
5 MONTH

Références

Identifiant consultation
9bfdad2c-3fd5-4577-8b73-6ffb156d97c7
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets · Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets · CPV 71313000, 71313400, 71313420

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Prestations d'Ingénierie en vue de l'établissement de dossiers réglementaires, concernant le code de l'Environnement et le code de la Santé Publique, la coordination et le suivi environnemental des projets

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
04/05/2026
Date limite
04/06/2026
Depuis la clôture
55 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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