Appel d'Offre PublicSource: TED

Haute-Garonne Nord

Région Occitanie
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/09/2026

Informations clés

Acheteur
Région Occitanie
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 11 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 07/07/2026
  • Échéance : 16/09/2026
  • Début prévisionnel : 07/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 71 jours

Profil acheteur

Région Occitanie a publié 121 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 04/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Haute-Garonne, Hérault et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Occitanie a publié 121 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements79
  • Collectivites / Services publics27
  • Travaux / BTP20

Territoires cités

  • Haute-Garonne8
  • Hérault5
  • Toulouse3
  • Aude1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
07d8bc24-728c-4ccd-ac62-7c73f11cd9a1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Région Occitanie
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00471763-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Région Occitanie
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Haute-Garonne Nord
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par l'ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale (lots 2 et 3). Chaque Pouvoir Adjudicateur paie directement les prestations pour le volet qui le concerne, à hauteur du montant qui lui est dédié
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
Région Occitanie
Site acheteur
www.laregion.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
31F54F9A-B650-0814-0AF5DC0058917A50

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50413200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
50413200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
7 MONTH

Références

Identifiant consultation
fe8cd7d8-b64c-4e51-9f3b-63cfb3106c96
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Tarn et Garonne · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par l'ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale (lots 2 et 3). Chaque Pouvoir Adjudicateur paie directement les prestations pour le volet qui le concerne, à hauteur du montant qui lui est dédié · CPV 50413200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Haute-Garonne Nord

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
07/07/2026
Date limite
16/09/2026
Temps restant
11 jours
Fenêtre de réponse
71 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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