Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Mesure de la qualité de service de transport régional sur les lignes normandes

REGION NORMANDIE

Caen (14)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/06/2026

Informations clés

Acheteur: REGION NORMANDIE
Lieu: Caen (14)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/06/2026
Publication: 10/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 87 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/05/2026
Échéance : 10/06/2026
Début prévisionnel : 10/09/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

REGION NORMANDIE a publié 65 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Maintenance et Numerique / IT
Territoires cités : Caen, Calvados et Eure

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de REGION NORMANDIEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

REGION NORMANDIE a publié 65 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements36
Maintenance15
Numerique / IT13

Territoires cités

Caen1
Calvados1
Eure1
Manche1
Orne1

Marchés publics de REGION NORMANDIE Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Normandie Marchés publics Calvados Marchés publics Caen

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 18e72410-0b77-423e-8252-7f44882c3076
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: REGION NORMANDIE
Lieu: Caen (14)
Publication: 10/05/2026
Date limite: 10/06/2026

Référence TED: 00322540-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: REGION NORMANDIE
Date limite: 10/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mesure de la qualité de service de transport régional sur les lignes normandes
Description officielle: Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région Normandie. .Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Lieu d’exécution: Caen

Acheteur

Nom: REGION NORMANDIE
Site acheteur: marches-publics.info
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1DE947B4-E428-F001-DBE5E9BA40A74D89

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 63712000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 63712000

Calendrier et montant

Publication: 10/05/2026
Date limite: 10/06/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 10/09/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 700 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c055fc16-70e0-4172-86ac-bcb05dc2649f
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Mesure de la qualité de service de transport régional sur les lignes normandes · Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région Normandie. .Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance · CPV 63712000 · Montant 700 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'objet du présent marché est la mesure de la qualité du service public de transport régional de voyageurs sur le réseau NO_MA_D Train et le futur lot étoile de Caen en : -Evaluant de façon objective, selon un référentiel de critères d'évaluation préétablis, le niveau de qualité du service offert aux voyageurs (tant la qualité produite que la qualité perçue); -Mettant en évidence les bons et les mauvais résultats récurrents afin d'améliorer de façon continue la qualité du service

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.