Accord-cadre (sans décomposition en lots)
Accord-cadre multi-attributaires (maximum 3) d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour des études pré-opérationnelles en urbanisme et foncier : analyses et diagnostics, faisabilité et scénarisation, assistance à la maîtrise d’ouvrage sur le scénario validé, et autres missions éventuellement demandées. Exécution au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, sans minimum et avec maximum.