Mission SPS - Coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs (Niveaux 2 et 3) – 11 lots géographiques Région Bourgogne Franche-Comté (Dont Territoire de Belfort AU1 Lot 11)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 2 200 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 11 lots
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d’un coordinateur SPS pour des opérations de grosses réparations et d’optimisation énergétique relative au patrimoine régional, avec gestion des risques et des mesures de prévention sur 11 lots géographiques, afin d’assurer la sécurité des intervenants et la conformité réglementaire tout au long des phases conception et réalisation.
Lots (11)
mission de SPS sur le secteur Côte d’Or A - 211
mission de SPS sur le secteur Côte d’Or A - 211
mission de SPS sur le secteur Côte d’Or B - 212
mission de SPS sur le secteur Côte d’Or B - 212
mission de SPS sur le secteur Nièvre - 581
mission de SPS sur le secteur Nièvre - 581
mission de SPS sur le secteur Saône-et-Loire A - 711
mission de SPS sur le secteur Saône-et-Loire A - 711
mission de SPS sur le secteur Saône-et-Loire B - 712
mission de SPS sur le secteur Saône-et-Loire B - 712
mission de SPS sur le secteur Yonne - 891
mission de SPS sur le secteur Yonne - 891
mission de SPS sur le secteur Doubs A - 251
mission de SPS sur le secteur Doubs A - 251
mission de SPS sur le secteur Jura A - 391
mission de SPS sur le secteur Jura A - 391
mission de SPS sur le secteur Haute-Saône – 701
mission de SPS sur le secteur Haute-Saône – 701
mission de SPS sur le secteur Jura B et Doubs B - 392
mission de SPS sur le secteur Jura B et Doubs B - 392
mission de SPS sur le secteur Territoire de Belfort - AU1
mission de SPS sur le secteur Territoire de Belfort - AU1
L'acheteur
Région Bourgogne Franche-Comté
46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 593
- Montant attribué
- 109,6 M €
- 202460,9 M € · 374 marchés
- 202513,8 M € · 126 marchés
- 2026en cours34,9 M € · 93 marchés
- Travaux · 290
- Services · 203
- Fournitures · 99
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements32
- Travaux / BTP15
- Maintenance8
Territoires cités
- Saône-et-Loire5
- Côte-d'Or4
- Doubs4
- Haute-Saône4
- Yonne4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 50 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- mission de SPS sur le secteur Territoire de Belfort - AU1
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 416cc45e-30d3-43bf-9225-34fd1745227a
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- mission de SPS sur le secteur Territoire de Belfort - AU1
- Description officielle
- Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté
- Lieu d’exécution
- Besancon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Région Bourgogne Franche-Comté
- Site acheteur
- www.ternum-bfc.fr
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
- Identifiant acheteur
- 20005372600028
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71317210
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d3d4b1bc-9b89-42cb-a6f3-b862472f9cf7
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- mission de SPS sur le secteur Cote dOr A - 211 · mission de SPS sur le secteur Territoire de Belfort - AU1 · CPV 71317210
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
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