Calendrier de réponse
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- Publication : 17/09/2026
- Échéance : 02/11/2026
- Fenêtre de réponse : 46 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Etudes sur les sites Natura 2000 à chauves-souris en Franche-Comté sur la période 2027-2029
Région Bourgogne-Franche-Comté
Besançon (25)
Source officielle : TED
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Ouvrir la source officielleBudget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
02/11/2026
Informations clés
- Acheteur
- Région Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Besançon (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Région Bourgogne-Franche-Comté a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 18/09/2026
- Secteurs récurrents : Regions / Departements, Numerique / IT et Logiciels / SaaS
- Territoires cités : Côte-d'Or, Haute-Saône et Besançon
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Région Bourgogne-Franche-Comté a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/09/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements11
- Numerique / IT4
- Logiciels / SaaS3
Territoires cités
- Côte-d'Or6
- Haute-Saône5
- Besançon2
- Doubs2
- Jura2
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 97062f57-9ee3-4122-b2f6-e4ee29117a38
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Région Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Besançon (25)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00642943-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Région Bourgogne-Franche-Comté
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Etudes sur les sites Natura 2000 à chauves-souris en Franche-Comté sur la période 2027-2029
- Description officielle
- Animation interdépartementale des documents d’objectifs des sites Natura 2000« Cavités à chauves-souris en Bourgogne » - FR2600975 et « Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne » - FR2601012, dans les départements de la Côte d’Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l’Yonne pour la période 2027-2029. Lot comprenant une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
- Lieu d’exécution
- BESANCON
Acheteur
- Nom
- Région Bourgogne-Franche-Comté
- Site acheteur
- www.bourgognefranchecomte.fr
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
- Identifiant acheteur
- 20005372600028
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71335000, 90710000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71335000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 3 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 9f3ce443-147d-4a20-a477-09da98e48006
- Modalités de réponse
- marches.ternum-bfc.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Animation interdépartementale des documents d’objectifs des sites Natura 2000« Cavités à chauves-souris en Bourgogne » - FR2600975 et « Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne » - FR2601012, dans les départements de la Côte d’Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l’Yonne pour la période 2027-2029 · Animation interdépartementale des documents d’objectifs des sites Natura 2000« Cavités à chauves-souris en Bourgogne » - FR2600975 et « Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne » - FR2601012, dans les départements de la Côte d’Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l’Yonne pour la période 2027-2029. Lot comprenant une tranche ferme et deux tranches optionnelles. · CPV 90710000, 71335000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
Résumé de la consultation
Etudes sur les sites Natura 2000 à chauves-souris en Franche-Comté sur la période 2027-2029. Accord-cadre à bons de commandes conclu sans minimum et pour un montant maximum de 75 000 € HT / 90 000 € TTC sur toute la durée du contrat
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
Attendus Clés
Etudes sur les sites Natura 2000 à chauves-souris en Franche-Comté sur la période 2027-2029
Accord-cadre à bons de commandes conclu sans minimum et pour un montant maximum de 75 000 € HT / 90 000 € TTC sur toute la durée du contrat
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 17/09/2026
- Date limite
- 02/11/2026
- Temps restant
- 44 jours
- Fenêtre de réponse
- 46 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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