Appel d'Offre PublicExpiré

Accord cadre de Maîtrise d'œuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements – patrimoine de la RIVP, HSF et HENEO (Paris)

Régie Immobilière de la Ville de Paris
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris, France – patrimoine de la RIVP (HSF et HENEO)

Budget estimé

2 032 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

10/09/2026

Informations clés

Acheteur
Régie Immobilière de la Ville de Paris
Lieu
Paris (75)
Budget
2 032 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 3 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/07/2026
  • Échéance : 10/09/2026
  • Début prévisionnel : 28/02/2027
  • Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

Régie Immobilière de la Ville de Paris a publié 50 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71300000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Accord cadre de Maîtrise d'œuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine de la RIVP et Accord cadre de Maîtrise d'œuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine d'HSF et HENEO
  • Codes CPV : 71300000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Régie Immobilière de la Ville de Paris a publié 50 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP38
  • Etudes / Ingenierie19
  • Maitrise d oeuvre19

Territoires cités

  • Paris5

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
dc56debd-64e9-4a91-8406-1a369fd8d8af
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Régie Immobilière de la Ville de Paris
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00522695-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Régie Immobilière de la Ville de Paris
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine d'HSF et HENEO
Description officielle
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des unitaires et des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Régie Immobilière de la Ville de Paris
Site acheteur
www.rivp.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
920BEBF5-B9D7-04A6-8BA789F800644251

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
12 MONTH
Montant/plafond détecté
2 032 000 EUR

Références

Identifiant consultation
8be5b087-a006-4a33-8d2e-78f028b08eaa
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine de la RIVP · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 71300000 · Montant 1 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Mise en place d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre visant à assurer l'accessibilité des parties communes et des logements du patrimoine géré par la RIVP et ses partenaires (HSF et HENEO), incluant coordination, passation et suivi des marchés relatifs à l'accessibilité.

Lots (2)

LOT-0001

Accord cadre de Maîtrise d'œuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine de la RIVP

MOE et AMOA pour la mise en accessibilité des parties communes et des logements du patrimoine de la RIVP, avec pilotage, passation de marchés et suivi des prestations.

CPV 71300000
LOT-0002

Accord cadre de Maîtrise d'œuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine d'HSF et HENEO

MOE et AMOA pour les travaux d'accessibilité sur le patrimoine d'HSF et HENEO, avec organisation du groupement et pilotage des marchés subséquents.

CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71300000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre pour l'accessibilité des parties communes et des logements sur le patrimoine d'HSF et HENEO<br/>
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/07/2026
Date limite
10/09/2026
Depuis la clôture
3 jours
Fenêtre de réponse
44 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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