Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale

Régie Equestre du Deven
Istres (13)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur
Régie Equestre du Deven
Lieu
Istres (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/06/2026
  • Échéance : 05/07/2026
  • Début prévisionnel : 06/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Régie Equestre du Deven a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 07/06/2026
  • Secteurs récurrents : Restauration collective

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Régie Equestre du Deven a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 07/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Restauration collective2

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8bb1745d-622c-435d-8c1e-781e19dddcca
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Régie Equestre du Deven
Lieu
Istres (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00390456-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Régie Equestre du Deven
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Istres

Acheteur

Nom
Régie Equestre du Deven
Site acheteur
www.istres.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
E4548457-CE0B-83CA-8903A1376C98C3BF

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
15700000, 3417000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
15700000, 03417000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
7044aa96-f3b7-4235-992b-98241a3ede62
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture de granulés alimentaires · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 15700000, 3417000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Fourniture de copeau de bois pour litière à large pétale

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/06/2026
Date limite
05/07/2026
Depuis la clôture
62 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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