Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de fournitures administratives (articles de bureau et papeterie)

R.L.F
Paris (75)
Lieu d'exécution : France (livraisons sur les sites RLF listés au DCE, notamment 9 rue Sextius Michel, 75739 Paris cedex 15)

Budget estimé

<= 280 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur
R.L.F
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 280 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 77 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/06/2026
  • Échéance : 09/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

R.L.F a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 24/09/2026
  • Secteurs récurrents : Numerique / IT
  • Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 30192000 et 30197630

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fournitures administratives (articles de bureau et papeterie)
  • Codes CPV : 30192000 et 30197630

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

R.L.F a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT2

Territoires cités

  • Paris1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7986b959-fc07-4776-be90-7a3789d73957
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
R.L.F
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00382784-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
R.L.F
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fournitures administratives
Description officielle
Tribunal judiciaire de Paris, Parvis du Tribunal de Paris, F - 75017 PARIS, courriel : Tj-paris@justice.fr.
Lieu d’exécution
Paris cedex 15

Acheteur

Nom
R.L.F
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
56206927800074

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
30192000, 30197630
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
30197630

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
280 000 EUR

Références

Identifiant consultation
78eb0468-d027-4059-b942-de5323ea7b7e
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Tribunal judiciaire de Paris, Parvis du Tribunal de Paris, F - 75017 PARIS, courriel : Tj-paris@justice.fr. · CPV 30192000, 30197630 · Montant 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison d’articles de bureau et de papeterie pour RLF et iRLF, via un accord-cadre à bons de commande (sans montant minimum et avec un plafond annuel). Les livraisons sont réalisées sur les sites listés au DCE.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 70 000 €PlafondHT

Fournitures administratives (articles de bureau et papeterie)

Accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 70 000€ HT, pour la fourniture et la livraison de matériel et consommables de bureau pour RLF et iRLF (et sites de livraison précisés au DCE).

CPV 30192000CPV 30197630

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

3019200030197630
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Fourniture et livraison d'articles de bureau et de papeterie.
Critères d'attribution: selon RC : échantillons et cadre de mémoire technique | selon RC : échantillons et cadre de mémoire technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/06/2026
Date limite
09/07/2026
Depuis la clôture
77 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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