Appel d'Offre PublicSource: TED

Assurance Risques numériques – Assurance multi-lots (RC et risques annexes, dirigeants, risques numériques) pour RLF et iRLF

R.L.F

Paris (75)

Lieu d'exécution : Île-de-France; Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne); Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine); Meudon (Hauts-de-Seine); Saint-Germain-en-Laye (Yvelines); Plaisance (Paris 14e); Saint-Mandé (Val-de-Marne); Le Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne); Cergy et Pontoise (Val-d'Oise)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/10/2026

Informations clés

Acheteur: R.L.F
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/10/2026
Publication: 24/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/09/2026
Échéance : 30/10/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

R.L.F a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 24/09/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 66510000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Assurance « Responsabilité et risques annexes », Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants » et Assurance risques numériques
Codes CPV : 66510000

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Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de R.L.FAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Numerique / ITSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

R.L.F a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT2

Territoires cités

Paris1

Marchés publics de R.L.F Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1f0c1c11-8f59-454e-926e-04f60c98fd73
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: R.L.F
Lieu: Paris (75)
Publication: 24/09/2026
Date limite: 30/10/2026

Référence TED: 00662060-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: R.L.F
Date limite: 30/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurance Risques numériques
Description officielle: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal judiciaire de Paris : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris Instance chargée des procédures de recours :paris@justice.fr.
Lieu d’exécution: Paris cedex 15

Acheteur

Nom: R.L.F
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 56206927800074

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66510000, 66516000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66510000

Calendrier et montant

Publication: 24/09/2026
Date limite: 30/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 6acf2ca6-bfc6-433a-95ac-10518d337406
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: Assurance « Responsabilité et risques annexes » · Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal judiciaire de Paris : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris Instance chargée des procédures de recours :paris@justice.fr. · CPV 66510000, 66516000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture d'une assurance multilo ts couvrant: Lot 1, RC et risques annexes pour le patrimoine et les activités de RLF et iRLF; Lot 2, responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants; Lot 3, risques liés au numérique, avec gestion des sinistres et conformité (RGPD) et prestations associées.

Lots (3)

LOT-0001Budget: 8 200 000 €ExactHT

Assurance « Responsabilité et risques annexes »

Assurance responsabilité civile et risques annexes pour Résidences Le Logement des Fonctionnaires (RLF) et iRLF, couvrant les risques liés à l'exploitation et à la gestion des biens et prestations du groupement.

CPV 66510000

LOT-0002

Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants »

Assurance responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants pour RLF et iRLF couvrant les risques de gestion, d’administration et de conformité des organes dirigeants.

CPV 66510000

LOT-0003

Assurance risques numériques

Assurance couvrant les risques liés à la sécurité numérique et à la protection des données pour RLF et iRLF, incluant les aspects cybersécurité et protection des données personnelles.

CPV 66510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

66510000

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Assurance Risques numériques

Critères d'attribution: Valeur Environnementale pour 5 points | Valeur Environnementale pour 5 points | Valeur Environnementale pour 5 points | Valeur Environnementale pour 5 points | Valeur Environnementale pour 5 points |

Délais