Assurance Risques numériques – Assurance multi-lots (RC et risques annexes, dirigeants, risques numériques) pour RLF et iRLF
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 3 MONTH
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d'une assurance multilo ts couvrant: Lot 1, RC et risques annexes pour le patrimoine et les activités de RLF et iRLF; Lot 2, responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants; Lot 3, risques liés au numérique, avec gestion des sinistres et conformité (RGPD) et prestations associées.
Lots (3)
Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Assurance responsabilité civile et risques annexes pour Résidences Le Logement des Fonctionnaires (RLF) et iRLF, couvrant les risques liés à l'exploitation et à la gestion des biens et prestations du groupement.
Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants »
Assurance responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants pour RLF et iRLF couvrant les risques de gestion, d’administration et de conformité des organes dirigeants.
Assurance risques numériques
Assurance couvrant les risques liés à la sécurité numérique et à la protection des données pour RLF et iRLF, incluant les aspects cybersécurité et protection des données personnelles.
L'acheteur
R.L.F
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 07/10/2026.
Secteurs récurrents
- Numerique / IT2
- Travaux / BTP2
- Maintenance1
Territoires cités
- Paris2
- Issy-les-Moulineaux1
- Meudon1
- Pontoise1
- Saint-Germain-en-Laye1
Répondre
Consultation clôturée.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Assurance responsabilité civile, responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeant, risques numériques
- Critères d'attribution: Valeur Environnementale pour 5 points | Valeur Environnementale pour 5 points | Valeur Environnementale pour 5 points | Valeur Environnementale pour 5 points | Valeur Environnementale pour 5 points |
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1f0c1c11-8f59-454e-926e-04f60c98fd73
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Services d'assurance
- Description officielle
- Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal judiciaire de Paris : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris Instance chargée des procédures de recours :paris@justice.fr.
- Lieu d’exécution
- Paris cedex 15
Acheteur
3 éléments
- Nom
- R.L.F
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 56206927800074
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 3 MONTH
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6acf2ca6-bfc6-433a-95ac-10518d337406
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance « Responsabilité et risques annexes » · Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants» · CPV 66510000, 66516000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 66510000
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