Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés pour les collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas au Palais du Luxembourg (AGAS/Sénat)

Pouvoirs publics
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France entière, y compris départements et collectivités d’outre-mer
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 4 000 000 €

PlafondTTC

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Pouvoirs publics
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 4 000 000 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Pouvoirs publics a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Paris, Longpont-sur-Orge et Paris

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Pouvoirs publics a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts.

Territoires cités

  • Paris2
  • Longpont-sur-Orge1
  • Paris1
  • Yvelines1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2977438
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Pouvoirs publics
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2977438
Référence acheteur
DAFS_AGAS_2026_Titres_Restaurant
Acheteur
Pouvoirs publics
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
AGAS-SENAT FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
Description officielle
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, marché de fournitures de titres-restaurant dématérialisés à destination des collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas leur fonction au Palais du Luxembourg ou à proximité de celui-ci.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Pouvoirs publics
Acronyme organisme
w3x
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
02_RC_Marche_Titres_restaurant_2026_8_50_vdef.pdf · 991 Ko

Modalités et références

Annonce
2977438
Référence règlement
Mjk3NzQzOA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Objet global: conclure un marché-cadre mono-attributaire pour la fourniture de titres-restaurant dématérialisés destinés aux collaborateurs et stagiaires des sénateurs n’exerçant pas leurs fonctions au Palais du Luxembourg, livrés sur l’ensemble du territoire français.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
51 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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