Appel d'Offre PublicSource: TED

Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings au profit du GSC de Nancy - Quartiers du 516° RT de Toul

PLATE FORME COMMISSARIAT EST
Nancy (54)
Lieu d'exécution : Lot 1: Phalsbourg et Sarrebourg; Lot 2: Dieuze; Lot 3: Bitche
Source officielle : TED

Budget estimé

130 000 € - 690 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur
PLATE FORME COMMISSARIAT EST
Lieu
Nancy (54)
Budget
130 000 € - 690 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 30/08/2026
  • Échéance : 02/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

PLATE FORME COMMISSARIAT EST a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 30/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Maintenance
  • Territoires cités : Nancy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 77310000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Sites de Phalsbourg et Sarrebourg – Entretien des espaces verts et des aires aménagées, Site de Dieuze – Entretien des espaces verts et des aires aménagées et Sites de Bitche – Entretien des espaces verts et des aires aménagées
  • Codes CPV : 77310000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

PLATE FORME COMMISSARIAT EST a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1
  • Maintenance1

Territoires cités

  • Nancy1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2450edc0-3991-4ccb-8dae-0a4957339491
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
PLATE FORME COMMISSARIAT EST
Lieu
Nancy (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00599586-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
PLATE FORME COMMISSARIAT EST
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings au profit du GSC de Nancy - Quartiers du 516° RT de Toul
Description officielle
CONCERNANT LA SAISINE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF : Il peut être saisi pas l'application informatique - télé recours citoyens - accessible par le site internet www.telerecours.fr CONCERNANT LES DELAIS DE RECOURS : Référé précontractuel (article L.5.511 du Code de justice Administrative (CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4.211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours. Référé contractuel (article L.55.113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publicaiton de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat). Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Recours indemnitaires (article R.4.211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Lieu d’exécution
NANCY CEDEX

Acheteur

Nom
PLATE FORME COMMISSARIAT EST
Site acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13001535700010

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:00:00.000+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
2 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
3c275ab1-f159-4e28-879c-efee88f755a6
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix · CONCERNANT LA SAISINE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF : Il peut être saisi pas l'application informatique - télé recours citoyens - accessible par le site internet www.telerecours.fr CONCERNANT LES DELAIS DE RECOURS : Référé précontractuel (article L.5.511 du Code de justice Administrative (CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4.211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours. Référé contractuel (article L.55.113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publicaiton de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat). Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Recours indemnitaires (article R.4.211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. · CPV 77310000 · Montant 2 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de maintenance des espaces verts et des aires aménagées et déneigement des voies d’accès et parkings sur plusieurs sites du groupement de soutien commissariat (GSC), répartie en 3 lots, avec exécution possible par carte achat et exigences liées à l'environnement et à l'insertion.

Lots (3)

LOT-0001Budget: 100 000 € - 400 000 €FourchetteHT

Sites de Phalsbourg et Sarrebourg – Entretien des espaces verts et des aires aménagées

Entretien des espaces verts et des aires aménagées sur les sites du GSC de Phalsbourg et des zones associées, avec déneigement des voies d’accès et parkings et exécution possible par carte achat.

CPV 77310000
LOT-0002Budget: 10 000 € - 90 000 €FourchetteHT

Site de Dieuze – Entretien des espaces verts et des aires aménagées

Entretien des espaces verts et des aires aménagées sur le site de Dieuze (18 RIT et environs), avec éventuelles prestations associées.

CPV 77310000
LOT-0003Budget: 20 000 € - 200 000 €FourchetteHT

Sites de Bitche – Entretien des espaces verts et des aires aménagées

Entretien des espaces verts et des aires aménagées sur les sites de Bitche (dont camp et zones associées), avec déneigement et gestion des déchets.

CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

77310000
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies d'accès et des parkings au profit du GSC de Nancy - Quartiers du 516° RT de Toul
Critères d'attribution: Le critère environnemental sera noté sur 20 points. Il sera apprécié au regard des éléments développés dans le cadre réponse annexé à l'acte d'engagement. | Le critère environnemental sera noté sur 20

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
30/08/2026
Date limite
02/10/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

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