Accord-cadre (48 mois) pour la reproduction et la livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion, avec supports, au profit d’organismes du MINARM
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur la reproduction et la livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que de leurs supports, pour le compte d’organismes relevant du MINARM. Il s’agit d’un accord-cadre national multi-attributaires à marchés subséquents, avec émission de bons de commande ou marchés “unique” selon le besoin, et validation préalable des BAT par le SHD pour les marchés de type catalogue.
Lots (1)
Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion, ainsi que leurs supports (MINARM) – accord-cadre socle
Accord-cadre national sans montant minimum, avec montant maximum et marchés subséquents. Objet : reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion et de leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM. Exécution sur durée ferme de 48 mois. CPV principal 18512200-3.
L'acheteur
PFC PARIS
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 24/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 16
- Montant attribué
- 17,8 M €
- 20249,2 M € · 13 marchés
- 20256,8 M € · 2 marchés
- 2026en cours1,8 M € · 1 marché
- Services · 14
- Fournitures · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 87 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64148
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM
- Description officielle
- Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM
- Acheteur
- PFC PARIS
- Lieu d’exécution
- Département 78
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Insignes
- CPV principal
- 18512200
- CPV complémentaires
- 18512200
- Critères d’attribution
- price, quality, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 600 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM · Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM · CPV 18512200 · Montant 1 600 000 EUR
Modalités et références
3 éléments
- Annonce liée
- 26-58118
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr, marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 78
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Tout litige ou différend survenant à l’occasion de l’exécution d’un marché public peut être soumis par l’opérateur économique titulaire au service acheteur. La réglementation de l’Achat public institue comme principe la recherche du règlement amiable des conflits et préconise le recours à la médiation. Une réclamation doit être envoyée par l’opérateur économique titulaire au service acheteur dans les meilleurs délais, ceci sous pli recommandé ou via courriel avec accusé de réception ; elle expose les motifs du désaccord et indique, le cas échéant, le montant des sommes réclamées. Suite à cette demande, conformément à l’engagement de service pris par le ministère des armées et des anciens combattants, le service acheteur est tenu d’y répondre dans les 15 jours sauf si l’affaire nécessite une investigation approfondie. Dans ce cas, le service acheteur est tenu d’émettre une réponse d’attente à l’opérateur économique mentionnant le délai de réponse prévisible. Sauf stipulation contractuelle contraire, le pouvoir adjudicateur dispose d’un délai de deux mois à compter de la date de réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L’absence de décision dans ce délai vaut décision de rejet de la réclamation. Un correspondant dit interlocuteur « entreprise » interne au service acheteur a été désigné pour traiter ce type de demande – point de contact : directeur adjoint de la PFC PARIS.
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