Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Souscription d’assurances Frais de soins et Prévoyance pour Pau Béarn Habitat

Pau Béarn Habitat
Pau (64)
Lieu d'exécution : Pau (64000), 45 Boulevard Alsace-Lorraine, Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/06/2026

Informations clés

Acheteur
Pau Béarn Habitat
Lieu
Pau (64)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 68 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/06/2026
  • Échéance : 29/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Pau Béarn Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 01/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66512000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Assurance « Frais de soins » et Assurance « Prévoyance »
  • Codes CPV : 66512000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Pau Béarn Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 01/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1
  • Etudes / Ingenierie1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4da02079-6705-4177-9ffe-0392e3a0ca1e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Pau Béarn Habitat
Lieu
Pau (64)
Publication
Date limite
Référence TED
00375471-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Pau Béarn Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prévoyance
Description officielle
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Frais de soins et Prévoyance
Lieu d’exécution
PAU

Acheteur

Nom
Pau Béarn Habitat
Site acheteur
www.paubearnhabitat.fr
Profil acheteur
demat-ampa.fr
Identifiant acheteur
95780219

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66512000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
9 MONTH

Références

Identifiant consultation
e43db8a2-ddd3-4efe-94a6-31702c58d496
Modalités de réponse
demat-ampa.fr

Lots détectés

LOT-0001
Frais de soins · CPV 66512000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
demat-ampa.fr

Résumé de la consultation

La consultation vise la souscription de marchés d’assurance pour couvrir, d’une part, les frais de soins (mutuelle/santé) et, d’autre part, la prévoyance (incapacité/invalidité/décès) pour les personnels de Pau Béarn Habitat, avec exécution sur la période du marché.

Lots (2)

Lot 1

Assurance « Frais de soins »

Souscription d’un contrat collectif d’assurance « Frais de soins » (santé/mutuelle) pour les personnels de Pau Béarn Habitat, avec garanties définies dans le CCTP du lot 1 et tarification unitaire via le BPU. Les garanties s’appliquent notamment au remboursement des frais médicaux, conformément aux règles du « contrat responsable » et aux niveaux de couverture prévus.

CPV 66512000
Lot 2

Assurance « Prévoyance »

Souscription de contrats d’assurance de prévoyance pour les personnels de Pau Béarn Habitat, incluant notamment les garanties en cas d’arrêt de travail (incapacité temporaire), invalidité permanente et capital décès, selon les conditions du CCTP du lot 2. Tarification unitaire via le BPU.

CPV 66512000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66512000

Attendus Clés

Frais de soins/mutuelle

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/06/2026
Date limite
29/06/2026
Depuis la clôture
68 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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