Appel d'Offre PublicExpiré

LOT LOT-0001/Lot-0002: Accord-cadre multi-attributaire – maîtrise d'œuvre conception et réalisation pour rénovation thermique Pas-de-Calais Habitat (DT Artois-Gohelle et DT Arras; Côte d'Opale Audomarois)

Pas-de-Calais habitat
Arras (62)
Lieu d'exécution : Arras, Pas-de-Calais, France

Budget estimé

<= 1 521 450 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur
Pas-de-Calais habitat
Lieu
Arras (62)
Budget
<= 1 521 450 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 23 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/08/2026
  • Échéance : 04/09/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Pas-de-Calais habitat a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Arras, Auchy-les-Mines et Béthune

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71300000 et 71200000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : DT ARTOIS GOHELLE ET DT ARRAS et DT CÔTE D'OPALE AUDOMAROIS
  • Codes CPV : 71300000 et 71200000

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Pas-de-Calais habitat a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP49
  • Etudes / Ingenierie15
  • Maitrise d oeuvre12

Territoires cités

  • Arras3
  • Auchy-les-Mines1
  • Béthune1
  • Divion1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8c1bcd4f-3bd9-40ec-ba74-073921db591b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Pas-de-Calais habitat
Lieu
Arras (62)
Publication
Date limite
Référence TED
00540007-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Pas-de-Calais habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
DT BETHUNE-BRUAY ET DT COTE D'OPALE AUDOMAROIS
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Dans le cadre de son activité courante de réhabilitation de logements diffus et afin de maintenir l'atteinte de ses objectifs annuels, Pas de Calais Habitat souhaite confier une mission de maîtrise d'oeuvre conception- réalisation pour 300 logements diffus annuel indicatif pendant toute la durée de l'accord cadre
Lieu d’exécution
Arras

Acheteur

Nom
Pas-de-Calais habitat
Site acheteur
www.pasdecalais-habitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
C4E3316D-FB1A-73D7-A950E3F24C2B8BE9

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000, 71200000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71200000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
1 521 450 EUR

Références

Identifiant consultation
dcc991c2-4908-435a-acd9-0c14b3929258
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
DT ARTOIS GOHELLE ET DT ARRAS · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71300000, 71200000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Opportunité de cadre multi-attributaire visant une mission complète de maîtrise d'œuvre et de MOE d'exécution pour la rénovation thermique et la remise en état du patrimoine Pas-de-Calais Habitat, répartie sur quatre directions territoriales. Objectif énergétique: améliorer les performances des logements (sensibilisation vers au moins une étiquette D), via des prestations TCE (désamiantage/déplombage, gros-œuvre, plâtrerie, menuiseries,carrelages, sanitaires, plomberie et chauffage), avec intégration PMR et mécanismes CEE, sur plusieurs lots et lots séparés. Publication issue d'un BOAMP/EFORMS/MAPA via TED, avec lieu d'exécution Arras et alentours.

Lots (2)

LOT-0001

DT ARTOIS GOHELLE ET DT ARRAS

Accords-cadres multi-attributaires – mission de maîtrise d'œuvre conception et réalisation pour rénovation thermique des logements Pas-de-Calais Habitat, répartition territoriale sur DT Artois-Gohelle et DT Arras. Lot unique couvrant la coordination, la maîtrise d'œuvre et la supervision des prestations TCE liées à la rénovation énergétique, avec objectifs PMR et intégration des mécanismes CEE.

CPV 71300000CPV 71200000
LOT-0002

DT CÔTE D'OPALE AUDOMAROIS

Lot complémentaire non entièrement détaillé dans l'extrait fourni; informations manquantes sur le périmètre et le budget.

CPV 71300000CPV 71200000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

7130000071200000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

DT BETHUNE-BRUAY ET DT COTE D'OPALE AUDOMAROIS
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/08/2026
Date limite
04/09/2026
Depuis la clôture
23 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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