Appel d'Offre PublicSource: TED

FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES

Ouest Aveyron Communauté
Villefranche-de-Rouergue (12)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur
Ouest Aveyron Communauté
Lieu
Villefranche-de-Rouergue (12)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 02/09/2026
  • Échéance : 05/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Ouest Aveyron Communauté a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/09/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Aveyron et Villefranche-de-Rouergue

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ouest Aveyron Communauté a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

  • Aveyron2
  • Villefranche-de-Rouergue1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
408a82cc-3628-46d4-9cfd-10d2dd21bfc2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ouest Aveyron Communauté
Lieu
Villefranche-de-Rouergue (12)
Publication
Date limite
Référence TED
00609240-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ouest Aveyron Communauté
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
Description officielle
Le contrat garantit les biens immobiliers et mobiliers appartenant à Ouest Aveyron Communauté, occupés par elle, mis à sa disposition ou dont elle a la garde, conformément à l'état du patrimoine annexé au présent CCTP. Les bâtiments sont garantis en valeur de reconstruction à neuf et les contenus en valeur de remplacement à neuf, sous réserve des stipulations particulières du contrat. Les sinistres sont indemnisés taxes comprises lorsque celles-ci restent à la charge de l'assuré.
Lieu d’exécution
Villefranche-de-Rouergue

Acheteur

Nom
Ouest Aveyron Communauté
Site acheteur
www.ouestaveyron.fr
Profil acheteur
ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
20006938300012

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66510000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
f7231585-5499-4fc9-9b75-c4fba9ea28fa
Modalités de réponse
ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES · Le contrat garantit les biens immobiliers et mobiliers appartenant à Ouest Aveyron Communauté, occupés par elle, mis à sa disposition ou dont elle a la garde, conformément à l'état du patrimoine annexé au présent CCTP. Les bâtiments sont garantis en valeur de reconstruction à neuf et les contenus en valeur de remplacement à neuf, sous réserve des stipulations particulières du contrat. Les sinistres sont indemnisés taxes comprises lorsque celles-ci restent à la charge de l'assuré. · CPV 66510000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Le contrat a pour objet d'assurer, sous la forme d'un contrat flotte, l'ensemble des véhicules terrestres à moteur appartenant à Ouest Aveyron Communauté, pris en location, mis à sa disposition ou temporairement confiés, conformément à l'état de flotte annexé au présent CCTP.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Le contrat a pour objet d'assurer, sous la forme d'un contrat flotte, l'ensemble des véhicules terrestres à moteur appartenant à Ouest Aveyron Communauté, pris en location, mis à sa disposition ou temporairement confiés, conformément à l'état de flotte annexé au présent CCTP.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
02/09/2026
Date limite
05/10/2026
Temps restant
28 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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