Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 59 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 28/07/2026
- Échéance : 25/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 59 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER"
Oryon
La Roche-sur-Yon (85)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
25/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Oryon
- Lieu
- La Roche-sur-Yon (85)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Oryon a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 29/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP
- Territoires cités : La Roche-sur-Yon, Charente-Maritime et Deux-Sèvres
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Oryon a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 29/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- La Roche-sur-Yon1
- Charente-Maritime1
- Deux-Sèvres1
- Loire-Atlantique1
- Maine-et-Loire1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 81a3038c-b698-4768-8449-2a08045171b4
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Oryon
- Lieu
- La Roche-sur-Yon (85)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00523481-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Oryon
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER"
- Description officielle
- Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
- Lieu d’exécution
- La Roche-sur-Yon
Acheteur
- Nom
- Oryon
- Site acheteur
- www.oryon.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 6B67FDDC-F2D2-9E67-5FA1B396E63806A9
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66513200, 66515000, 66516500
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66516500
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 300 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- d06e6e29-8326-4fb1-8c8c-7cfa057e5348
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER" · Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché · CPV 66513200, 66515000, 66516500 · Montant 300 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC
Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Critères d'attribution: Tarification | Tarification
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 28/07/2026
- Date limite
- 25/09/2026
- Temps restant
- 59 jours
- Fenêtre de réponse
- 59 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget estimé
Budget non spécifié
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France 45331200
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
>= 520 000 €
MinimumHT
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Budget non spécifié
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Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 125 000 €
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29/07/2026
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Budget estimé
Budget non spécifié
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