Appel d'Offre PublicSource: TED

Marché d'assurance Dommages-Ouvrage et TRC/CNR – Lot Unique pour ORYON et filiales (La Roche-sur-Yon)

Oryon

La Roche-sur-Yon (85)

Lieu d'exécution : La Roche-sur-Yon, 85000, Vendée, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur: Oryon
Lieu: La Roche-sur-Yon (85)
Budget: <= 300 000 €
Date limite: 25/09/2026
Publication: 28/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 14 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/07/2026
Échéance : 25/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 59 jours

Profil acheteur

Oryon a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 29/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP
Territoires cités : La Roche-sur-Yon, Charente-Maritime et Deux-Sèvres

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 66513200, 66515000 et 66516500

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Dommages Ouvrage + Garantie décennale constructeur non réalisé + Tous Risques Chantier – Lot unique
Codes CPV : 66513200, 66515000 et 66516500

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de OryonAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Travaux / BTPSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Oryon a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 29/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP2

Territoires cités

La Roche-sur-Yon1
Charente-Maritime1
Deux-Sèvres1
Loire-Atlantique1
Maine-et-Loire1

Marchés publics de Oryon Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Vendée Marchés publics La Roche-sur-Yon

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 81a3038c-b698-4768-8449-2a08045171b4
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Oryon
Lieu: La Roche-sur-Yon (85)
Publication: 28/07/2026
Date limite: 25/09/2026

Référence TED: 00523481-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Oryon
Date limite: 25/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER"
Description officielle: Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Lieu d’exécution: La Roche-sur-Yon

Acheteur

Nom: Oryon
Site acheteur: www.oryon.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 6B67FDDC-F2D2-9E67-5FA1B396E63806A9

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66513200, 66515000, 66516500
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66516500

Calendrier et montant

Publication: 28/07/2026
Date limite: 25/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation: d06e6e29-8326-4fb1-8c8c-7cfa057e5348
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER" · Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché · CPV 66513200, 66515000, 66516500 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'assurance liées aux risques de construction, couvrant Dommages-Ouvrage, Garantie Décennale Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantier, pour des opérations de construction en France (principalement Vendée), avec un plafond global du marché fixé à 300 000 EUR HT.

Lots (1)

LOT-0000

Dommages Ouvrage + Garantie décennale constructeur non réalisé + Tous Risques Chantier – Lot unique

Assurance Dommages Ouvrage, garantie décennale constructeur non réalisé (CNR) et Tous Risques Chantier couvrant les risques liés à des opérations de construction, incluant les garanties de base et annexes selon les conditions particulières associées au contrat.

CPV 66513200CPV 66515000CPV 66516500

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

665132006651500066516500

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC

Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché

Critères d'attribution: Tarification | Tarification

Délais