Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction (accord-cadre)

Organismes de sécurité Sociale

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Divers sites de la CPAM du Rhône dans le Département du Rhône (notamment Villeurbanne/Lyon Métropole, Rillieux-la-Pape, Vénissieux/Grand Parilly, Meyzieu, Oullins, Vaise, Villefranche-sur-Saône, et centres CES/CPAM et CSD).

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 49 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 20/07/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Cavaillon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 92512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 79995100-6 et 92512000-4

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
Codes CPV : 79995100-6 et 92512000-4

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Organismes de sécurité SocialeAcheteur public

Localités proches

Cavaillon1 AO

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 encore ouverts.

Territoires cités

Cavaillon1

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3025009
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 20/07/2026

Référence PLACE: 3025009
Référence acheteur: 25-2759
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
Description officielle: Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 20/07/2026 12:00
Données récupérées: 20/07/2026
Pièces récupérées: 23/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 25-2759_RC_.pdf · 828 Ko
Dce: DCE.zip · 7,2 Mo

Modalités et références

Annonce: 3025009
Référence règlement: MzAyNTAwOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Transfert, enlèvement et destruction d’archives (papier et supports divers) produites par la CPAM du Rhône et ses centres rattachés, avec sécurité et confidentialité, incluant la destruction sur plateforme et la délivrance de certificats de destruction mensuels/au fil des interventions.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Traitement des archives de la CPAM du Rhône : transfert, enlèvement et destruction

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (non alloti) portant sur le chargement/transfert/replacement des archives, l’évacuation vers une plateforme de destruction, la destruction et le recyclage, et la fourniture de certificats de destruction. Prestation réalisée sur divers sites du Département du Rhône.

CPV 79995100-6CPV 92512000-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 92512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.