Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre de transports sanitaires pour les établissements UGECAM Rhône-Alpes (ambulance, VSL/taxis, TPMR)

Organismes de sécurité Sociale

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : SMR Val Rosay, 37 Chemin Ferrand, 69370 Saint Didier au Mont d’Or ; SMR Pédiatrique La Maisonnée, 68 avenue du Chater, 69340 Francheville ; Pôle Violette Germain, 34 bis Grande rue, 69340 Francheville (France)

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 900 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 900 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 508 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Paris, Haute-Garonne et Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 85143000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports allongés (ambulance), Transports assis professionnalisés (VSL / taxis) et Transports de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Codes CPV : 85143000-3

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Organismes de sécurité SocialeAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Nettoyage / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 508 encore ouverts.

Territoires cités

Paris14
Haute-Garonne12
Seine-Saint-Denis12
Gironde8
Bouches-du-Rhône7

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale Appels d'offres Nettoyage / Proprete

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3016634
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3016634
Référence acheteur: 2026-TRSPT-SAN69-3LOTS
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: TRANSPORTS SANITAIRES DU SMR VAL ROSAY, DU SMR PEDIATRIQUE LA MAISONNEE ET DU POLE VIOLETTE GERMAIN
Description officielle: TRANSPORTS SANITAIRES DU SMR VAL ROSAY, DU SMR PEDIATRIQUE LA MAISONNEE ET DU POLE VIOLETTE GERMAIN
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 07/07/2026
Pièces récupérées: 19/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC_TRANSPORTS SANITAIRES 69.pdf · 562 Ko
Dce: DCE TRANSPORTS SANITAIRES UGECAM RA.zip · 7,1 Mo

Modalités et références

Annonce: 3016634
Référence règlement: MzAxNjYzNA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour l’organisation et la réalisation de transports sanitaires pour les patients/résidents de trois établissements (SMR Val Rosay, SMR pédiatrique La Maisonnée et Pôle Violette Germain), couvrant trois modes de transport : transports allongés (ambulance), transports assis professionnalisés (VSL / taxis conventionnés) et transports de personnes à mobilité réduite (TPMR). Les demandes sont transmises via une plateforme de régulation et les montants sont exprimés en € TTC pour les commandes.

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Transports allongés (ambulance)

Transports sanitaires en position allongée ou semi-assise, avec prise en charge adaptée (dont exigences spécifiques pour patients pédiatriques/nourrissons/nouveaux-nés et bariatriques si besoin) sur les sites des trois établissements, selon prescriptions médicales et via la plateforme de régulation.

CPV 85143000-3

Lot 02Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Transports assis professionnalisés (VSL / taxis)

Transports assis professionnalisés réalisés par véhicules sanitaires légers (VSL) ou taxis conventionnés, conformément au référentiel de prescription de transports assis professionnalisés et à la prescription médicale (pas de substitution sans nouvelle prescription). Inclut notamment des exigences de personnels et véhicules adaptés (dont bariatriques et pédiatriques si nécessaire).

CPV 85143000-3

Lot 03Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transports de personnes à mobilité réduite (TPMR)

Transports de personnes à mobilité réduite (TPMR) réalisés selon la prescription médicale, avec exigences de véhicules adaptés (rampe/élévateur PMR, systèmes d’ancrage sécurisés, personnel sensibilisé) et sur les sites des trois établissements via la plateforme de régulation.

CPV 85143000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.