Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre à bons de commande – Location de car avec chauffeur pour le transport de public accueilli (Réf. 2026.11)

Organismes de sécurité Sociale

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Briançon et établissements varois (UGECAM PACA & Corse)

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/06/2026

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 25/06/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 74 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 25/06/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Alpes-Maritimes, Loire-Atlantique et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 60170000-0, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60170000-0 et 60172000-4

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Location de car avec chauffeur pour les établissements du VAR et Location de car avec chauffeur pour le Centre (CPO) de Briançon
Codes CPV : 60170000-0 et 60172000-4

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Organismes de sécurité SocialeAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 encore ouverts.

Territoires cités

Alpes-Maritimes4
Loire-Atlantique4
Paris4
Haute-Garonne3
Nord3

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3003474
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 25/06/2026

Référence PLACE: 3003474
Référence acheteur: 2026-11
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli
Description officielle: Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 25/06/2026
Données récupérées: 24/06/2026
Pièces récupérées: 21/05/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC.pdf · 834 Ko

Modalités et références

Annonce: 3003474
Référence règlement: MzAwMzQ3NA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet la location de véhicules de transport de personnes avec chauffeurs pour assurer des transports du CPO de Briançon et des établissements varois (transport du public accueilli). Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum par lot sur la durée totale du marché.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Location de car avec chauffeur pour les établissements du VAR

Location de car avec chauffeur pour le transport du public accueilli pour les établissements du VAR (accord-cadre mono-attributaire à bons de commande).

CPV 60170000-0CPV 60172000-4

Lot 2Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Location de car avec chauffeur pour le Centre (CPO) de Briançon

Location de car avec chauffeur pour le transport du public accueilli pour le Centre (CPO) de Briançon (accord-cadre mono-attributaire à bons de commande).

CPV 60170000-0CPV 60172000-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60170000-0. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.