Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre relatif à la réalisation d’enquêtes de satisfaction dématérialisées auprès des usagers (cotisants)

Organismes de sécurité Sociale
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 310 749 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/06/2026

Informations clés

Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 310 749 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 76 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 23/06/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Alpes-Maritimes, Loire-Atlantique et Paris

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestations d’enquêtes de satisfaction dématérialisées auprès des usagers/cotisants

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 encore ouverts.

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes4
  • Loire-Atlantique4
  • Paris4
  • Haute-Garonne3
  • Nord3

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 23/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2998413
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
2998413
Référence acheteur
P2546-AOO-DU
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Réalisation d’enquêtes de satisfaction par voie dématérialisée auprès des usagers
Description officielle
La consultation a pour objet la réalisation d'enquêtes de satisfaction par voie dématérialisée auprès des usagers
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme
s7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
RC_P2546-AOO-DU.zip · 937 Ko

Modalités et références

Annonce
2998413
Référence règlement
Mjk5ODQxMw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de prestations liées à la réalisation d’enquêtes de satisfaction par voie dématérialisée auprès des cotisants/usagers, décomposées en deux catégories d’enquêtes (travailleurs indépendants et populations hors travailleurs indépendants) exécutées via émission de bons de commande.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 310 749 €PlafondHT

Prestations d’enquêtes de satisfaction dématérialisées auprès des usagers/cotisants

Accord-cadre non alloti pour la fourniture de prestations liées à la réalisation d’enquêtes de satisfaction par voie dématérialisée auprès des cotisants (travailleurs indépendants et populations hors travailleurs indépendants). Exécution via émission de bons de commandes, réglée par application de prix unitaires et forfaitaires prévus au cadre de réponse financier.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
23/06/2026
Depuis la clôture
76 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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