Échéance clôturée
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- Échéance : 15/06/2026
Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE
Fourniture de titres de transport aérien pour les salariés de la CPAM originaires des DROM-COM (accord-cadre)
Organismes de sécurité Sociale
Haute-Garonne (31)
Lieu d'exécution : 41 rue de l’Etoile, 31000 Toulouse (adresse de remise de la copie de sauvegarde)
Source officielle : PLACE
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Organismes de sécurité Sociale
- Lieu
- Haute-Garonne (31)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Le Boulou, Loire-Atlantique et Paris
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 105 encore ouverts.
Territoires cités
- Le Boulou2
- Loire-Atlantique2
- Paris2
- Pyrénées-Atlantiques2
- Cavaillon1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2997283
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Organismes de sécurité Sociale
- Lieu
- Haute-Garonne (31)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 2997283
- Référence acheteur
- G2026002
- Acheteur
- Organismes de sécurité Sociale
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Fourniture de titres de transport aérien au bénéfice des salariés de la CPAM originaires des DROM-COM
- Description officielle
- Fourniture de titres de transport aérien au bénéfice des salariés de la CPAM originaires des DROM-COM.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Organismes de sécurité Sociale
- Acronyme organisme
- s7h
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- G2026002_RC.pdf · 696 Ko
Modalités et références
- Annonce
- 2997283
- Référence règlement
- Mjk5NzI4Mw==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Accord-cadre de services, non-alloti, visant la fourniture de titres de transport aérien au bénéfice des salariés de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Haute-Garonne originaires des DROM-COM, exécuté par émission de bons de commande.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 15/06/2026
- Depuis la clôture
- 84 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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