Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre de transports réguliers non sanitaires et PMR (personnes accompagnées) pour l’UGECAM Rhône-Alpes (3 lots)

Organismes de sécurité Sociale

Isère (38)

Lieu d'exécution : Lots d’exécution (établissements UGECAM Rhône-Alpes) : La Chantourne (328, Avenue de Savoie, 38660 La Terrasse) ; Les Sources (6, Impasse de la Détourbe, 38240 Meylan) ; Le Plovier (27, Chemin Rural du Plovier, 26000 Valence)

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/05/2026

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: Isère (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 29/05/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 61 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 29/05/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 98 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Alpes-Maritimes, Angoulême et Argenteuil

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 60130000-8, 60100000-9 et 60170000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : D-ITEP La Chantourne, Établissements médico-sociaux Les Sources et Établissements médico-sociaux du Plovier
Codes CPV : 60130000-8, 60100000-9 et 60170000-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Organismes de sécurité SocialeAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Nettoyage / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 98 encore ouverts.

Territoires cités

Alpes-Maritimes3
Angoulême1
Argenteuil1
Charleville-sous-Bois1
Villefranche-sur-Saône1

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale Appels d'offres Nettoyage / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2991193
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: Isère (38)
Publication: Récemment
Date limite: 29/05/2026

Référence PLACE: 2991193
Référence acheteur: 2026-TRSPT-ESMS-3LOTS
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: TRANSPORTS REGULIERS NON SANITAIRES ET PMR DES PERSONNES ACCOMPAGNEES POUR 3 SITES DE L’UGECAM RHÔNE-ALPES
Description officielle: TRANSPORTS REGULIERS NON SANITAIRES ET PMR DES PERSONNES ACCOMPAGNEES POUR 3 SITES DE L’UGECAM RHÔNE-ALPES
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 29/05/2026
Données récupérées: 28/05/2026
Pièces récupérées: 02/05/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC_TRANSPORTS ESMS.pdf · 788 Ko

Modalités et références

Annonce: 2991193
Référence règlement: Mjk5MTE5Mw==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Constitution d’accords-cadres à bons de commande pour des prestations de transports réguliers non sanitaires, incluant le transport de personnes avec prise en charge PMR, pour trois sites/établissements de l’UGECAM Rhône-Alpes, avec exécution localisée par lot.

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 250 000 €PlafondHT

D-ITEP La Chantourne

Transports réguliers non sanitaires et PMR (personnes accompagnées) pour l’établissement D-ITEP La Chantourne, adresse d’exécution : 328, Avenue de Savoie, 38660 La Terrasse.

CPV 60130000-8CPV 60100000-9CPV 60170000-0

Lot 02Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Établissements médico-sociaux Les Sources

Transports réguliers non sanitaires et PMR (personnes accompagnées) pour les établissements médico-sociaux Les Sources, adresse d’exécution : 6, Impasse de la Détourbe, 38240 Meylan.

CPV 60130000-8CPV 60100000-9CPV 60170000-0

Lot 03Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Établissements médico-sociaux du Plovier

Transports réguliers non sanitaires et PMR (personnes accompagnées) pour les établissements médico-sociaux du Plovier, adresse d’exécution : 27, Chemin Rural du Plovier, 26000 Valence.

CPV 60130000-8CPV 60100000-9CPV 60170000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.