Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fourniture et de gestion d’abonnements et d’ouvrages pour le compte de CCI France

ORG-0001

Hauts-de-Seine (92)

Lieu d'exécution : 8-10 rue Pierre Brossolette, 92300 Levallois-Perret (France)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 900 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur: ORG-0001
Lieu: Hauts-de-Seine (92)
Budget: <= 900 000 €
Date limite: 05/07/2026
Publication: 03/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 21 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 03/06/2026
Échéance : 05/07/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

ORG-0001 a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 03/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Logiciels / SaaS

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 48, 722 et 724
Codes CPV de lots : 79980000 et 22200000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Accord-cadre de fourniture et de gestion d’abonnements et d’ouvrages pour le compte de CCI France
Codes CPV : 79980000 et 22200000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de ORG-0001Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ORG-0001 a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Logiciels / SaaS1

Marchés publics de ORG-0001 Appels d'offres Logiciels / SaaS Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: c166cdf3-c6ea-463a-942a-53dd4cb8004b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ORG-0001
Lieu: Hauts-de-Seine (92)
Publication: 03/06/2026
Date limite: 05/07/2026

Référence TED: 00384291-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ORG-0001
Date limite: 05/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre de fourniture, de gestion d’abonnements et d’ouvrages pour le compte de CCI France
Description officielle: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux dispositions du code de justice administrative (CJA) et notamment l'article R421-5, le soumissionnaire est informé qu'il peut introduire auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322 - F - 95027 Cergy Pontoise Cedex tel : +33 130173400 ; courriel : greffe.ta cergypontoise@ juradm.fr) : - soit un référé précontractuel, avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L551-12 du CJA ; - soit un référé contractuel, après la signature du marché, dans les trente et un (31) jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles R.551-7 à R551-10 du CJA ; - soit, après la signature du marché, un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution: Cergy Pointoise

Acheteur

Nom: ORG-0001
Site acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 18750002000073

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79980000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79980000

Calendrier et montant

Publication: 03/06/2026
Date limite: 05/07/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: 28650486-6d40-4698-b0a5-35da37475e4f
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise Informations relatives aux délais de recours: Conformément aux dispositions du code de justice administrative (CJA) et notamment l'article R421-5, le soumissionnaire est informé qu'il peut introduire auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322 - F - 95027 Cergy Pontoise Cedex tel : +33 130173400 ; courriel : greffe.ta cergypontoise@ juradm.fr) : - soit un référé précontractuel, avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L551-12 du CJA ; - soit un référé contractuel, après la signature du marché, dans les trente et un (31) jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles R.551-7 à R551-10 du CJA ; - soit, après la signature du marché, un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 79980000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le présent accord-cadre a pour objet la souscription, la gestion (passation des commandes, facturation, activation/maintenance des accès en ligne, renouvellements et résiliations) d’abonnements à des journaux, revues et périodiques ainsi que l’acquisition ponctuelle d’ouvrages, hors titres dont l’éditeur refuse le recours à un intermédiaire.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Accord-cadre de fourniture et de gestion d’abonnements et d’ouvrages pour le compte de CCI France

Accord-cadre mono-attributaire sans allotissement portant sur la souscription à des abonnements à des journaux, revues et périodiques (y compris mises à jour), la gestion associée (commandes éditeurs, facturation, accès en ligne, renouvellements/résiliations, réclamations) et l’acquisition ponctuelle d’ouvrages ; exclusion des titres dont les éditeurs refusent le recours à un intermédiaire.

CPV 79980000CPV 22200000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724

CPV détectés sur les lots

7998000022200000

Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Le présent accord-cadre a pour objet la souscription à un service de gestion des abonnements à des journaux, revues, périodiques (y compris ceux assortis de mises à jour) ainsi qu’à des bases de données et l’acquisition ponctuelle d’ouvrages.

Délais