Appel d'Offre PublicSource: TED

LOT 11 - Formation pour travailleurs en situation de handicap exerçant au sein d’un ESAT adhérents de l’OPCO Santé – thématique « S’engager dans son projet professionnel » (Guadeloupe, Guyane, Martinique)

OPCO Santé
Nanterre (92)
Lieu d'exécution : France – Lieux réels d’exécution identifiables: FRK26 (Auvergne-Rhône-Alpes), FRC11 (Grand Est & Bourgogne-Franche-Comté)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/08/2026

Informations clés

Acheteur
OPCO Santé
Lieu
Nanterre (92)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 12/07/2026
  • Échéance : 27/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

OPCO Santé a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 12/07/2026
  • Territoires cités : Nanterre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80530000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 80530000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : LOT 1 - AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, LOT 2 - GRAND EST & BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et LOT 3 - AUTRE REGIONS
  • Codes CPV : 80530000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

OPCO Santé a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Territoires cités

  • Nanterre1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e8c7b43f-8d6f-4bc4-b6e6-29f1218e67f7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPCO Santé
Lieu
Nanterre (92)
Publication
Date limite
Référence TED
00482141-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPCO Santé
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOT 11 - GUADELOUPE, GUYANE, MARTINIQUE
Description officielle
Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Lieu d’exécution
Nanterre

Acheteur

Nom
OPCO Santé
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
85403311500015

Procédure

Type de procédure
oth-single
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
80530000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
80530000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
240 DAY

Références

Identifiant consultation
b8be44da-a29e-441c-8bf0-b39b57a5f00f
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. · CPV 80530000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Marché de formation destiné aux travailleurs en situation de handicap au sein d’ESAT adhérents de l’OPCO Santé, sur le thème « S’engager dans son projet professionnel », couvrant Guadeloupe, Guyane et Martinique.

Lots (3)

LOT-0001

LOT 1 - AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Marché de formation, à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant au sein d’un ESAT adhérents de l’OPCO Santé, concernant la thématique « S’engager dans son projet professionnel » en Auvergne - Rhône - Alpes

CPV 80530000
LOT-0002

LOT 2 - GRAND EST & BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Marché de formation, à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant au sein d’un ESAT adhérents de l’OPCO Santé, concernant la thématique « S’engager dans son projet professionnel » en Grand Est et Bourgogne Franche-Comté

CPV 80530000
LOT-0003

LOT 3 - AUTRE REGIONS

Marché de formation, à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant au sein d’un ESAT adhérents de l’OPCO Santé, concernant la thématique « S’engager dans son projet professionnel »

CPV 80530000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80530000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

80530000

Attendus Clés

Marché de formation, à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant au sein d’un ESAT adhérents de l’OPCO Santé, concernant la thématique « S’engager dans son projet professionnel » en Guadeloupe, Guyane, Martinique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
12/07/2026
Date limite
27/08/2026
Temps restant
42 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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