Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 54 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 08/07/2026
- Échéance : 09/09/2026
- Fenêtre de réponse : 63 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Marché de location de véhicules pour le GHT Nord Yonne (Centre Hospitalier de Sens et Centre Hospitalier de Joigny) – Accord-cadre 48 mois
OPCO SANTE
2 départements (92, 75)
Lieu d'exécution : Centre Hospitalier de Sens; Centre Hospitalier de Joigny, France
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
09/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- OPCO SANTE
- Lieu
- 2 départements (92, 75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
OPCO SANTE a publié 34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 11/07/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Numerique / IT et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Paris, Hauts-de-Seine et Rhône
Maillage public
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
OPCO SANTE a publié 34 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/07/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie7
- Numerique / IT7
- Maitrise d oeuvre6
Territoires cités
- Paris5
- Hauts-de-Seine4
- Rhône2
- Nanterre1
- Bouches-du-Rhône1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-67388
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- OPCO SANTE
- Lieu
- 2 départements (92, 75)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-67388
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- La présente consultation porte sur un marché de services d’assurances pour le compte d’OPCO SANTE.
- Description officielle
- Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
- Acheteur
- OPCO SANTE
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance, Prestations de services
- CPV détecté
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0007
- buyer-categories · Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. · CPV 66510000
Modalités et références
- ID web
- 26-67388
- Contract folder ID
- cfd99c5d-8b4e-4064-8fa1-e60bac14a3bc
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 75, 92
Résumé de la consultation
Location de véhicules pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Yonne sur une période de 48 mois, couvrant différents types de véhicules (véhicules légers, utilitaires et électriques) et incluant les services associés (maintenance et prestations opérationnelles), via un cadre ouvert.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 08/07/2026
- Date limite
- 09/09/2026
- Temps restant
- 54 jours
- Fenêtre de réponse
- 63 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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