Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Agence de Compiègne

OPAC de L'OISE
Nancy (54)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/05/2026

Informations clés

Acheteur
OPAC de L'OISE
Lieu
Nancy (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 88 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 06/04/2026
  • Échéance : 03/05/2026
  • Début prévisionnel : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 27 jours

Profil acheteur

OPAC de L'OISE a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 28/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Nancy et Compiègne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

OPAC de L'OISE a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Nancy3
  • Compiègne2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 03/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
17f5110f-f087-470b-8176-bef6cbe061ff
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPAC de L'OISE
Lieu
Nancy (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00234464-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPAC de L'OISE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Agence de Compiègne
Description officielle
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de repérages des matériaux et produits contenant de l'amiante et du plomb, la mise à jour ou la création des DTA, et la réalisation de Diagnostics Hydrocarbures Aromatiques Polycyclique (HAP) effectuées soit avant relocation des logements soit avant travaux de réhabilitation ou de démolition. Ces missions pourront être exécutées sur du patrimoine locatif ou en copropriété (individuel, collectif) sur du patrimoine tertiaire (locaux commerciaux) ou des foyers-résidences et/ou établissements recevant du public (ERP). Le présent marché ne porte pas sur les missions suivantes : - Diagnostics préalables à la vente de patrimoine immobilier : Pris en charge dans le cadre d'un autre marché intitulé DDT « Dossier de Diagnostics Techniques Avant-Vente ». - Le suivi des « Dossiers Techniques Amiante » (ou D.T.A.) prévus par les décrets du 13 septembre 2001, du 3 mai 2002 (et son arrêté d'application du 1 septembre 2002) et du 3 juin 2011, ainsi que l'évaluation de l'état de conservation des matériaux contenant de l'amiante. L'accord-cadre est traité à prix unitaires révisables. Les lots sont répartis géographiquement selon le patrimoine des 5 agences. L'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre le 1er juillet 2026 et le 30 juin 2027. Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 1er juillet 2026, la prise d'effet du marché sera alors fixée à la date de notification de celui-ci au TITULAIRE. Il se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période de 1 année sauf dénonciation 3 (trois) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception
Lieu d’exécution
Nancy

Acheteur

Nom
OPAC de L'OISE
Site acheteur
www.opacoise.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
35C75F33-B1DD-0F47-6663D5E1D131172C

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71621000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71621000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
5430f07b-dfd5-4c12-bda9-4dae488f3320
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Agences de Beauvais - Clermont · Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués. Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CEass, 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne req. N°358994). Un recours indemnitaire peut également être intenté · CPV 71621000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

DIAGNOSTIC LIES AUX OPERATIONS AVANT TRAVAUX EN REHABILITATION OU DEMOLITION

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

DIAGNOSTIC LIES AUX OPERATIONS AVANT TRAVAUX EN REHABILITATION OU DEMOLITION
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestat

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
06/04/2026
Date limite
03/05/2026
Depuis la clôture
88 jours
Fenêtre de réponse
27 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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