Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

LOT 4 : ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) – Bâtiment D2

OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

Versailles (78)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/05/2026

Informations clés

Acheteur: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Lieu: Versailles (78)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/05/2026
Publication: 30/03/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 87 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 30/03/2026
Échéance : 05/05/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance CVC et Securite incendie
Territoires cités : Versailles

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALESAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie2
Maintenance CVC2
Securite incendie2

Territoires cités

Versailles2

Marchés publics de OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Île-de-France Marchés publics Yvelines Marchés publics Versailles

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 2654c704-ef24-407e-a75e-1092b7b5437a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Lieu: Versailles (78)
Publication: 30/03/2026
Date limite: 05/05/2026

Référence TED: 00220778-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Date limite: 05/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: LOT 4 : ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) – Bâtiment D2
Description officielle: Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier informant de la décision. (R421-1 du code de justice administrative)
Lieu d’exécution: VERSAILLES

Acheteur

Nom: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 77572287900084

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66515000, 66513200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66513200

Calendrier et montant

Publication: 30/03/2026
Date limite: 05/05/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Durée mentionnée: 5 MONTH

Références

Identifiant consultation: 1485f471-3781-4709-ab03-3162f08d8888
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: LOT 1 ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (DO) et COLLECTIF DE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE (CCRD) – Bâtiment EST · Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier informant de la décision. (R421-1 du code de justice administrative) · CPV 66515000, 66513200

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

LOT 4 : ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) – Bâtiment D2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.