Appel d'Offre PublicSource: TED

Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitements des déchets du Département du Pas-de-Calais - Lots 2 à 4 (Liquides dangereux; D3E informatique; Déchets solides dangereux)

Non spécifié
Arras (62)
Lieu d'exécution : Territoire du Pas-de-Calais, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 62 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/09/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Arras (62)
Budget
<= 62 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 03/08/2026
  • Échéance : 22/09/2026
  • Début prévisionnel : 24/03/2027
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4537 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 665 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Lyon et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 18143000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 90500000-2, 18830000 et 18143000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Liquide dangereux (Lot 2), Déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) informatique (Lot 3) et Déchets solides dangereux (Lot 4)
  • Codes CPV : 90500000-2, 18830000 et 18143000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4537 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 665 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1505
  • Maintenance968
  • Etudes / Ingenierie798

Territoires cités

  • Paris79
  • Lyon22
  • Rennes14
  • Marseille13
  • Nantes13

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
eeec7672-8ef7-4144-a9ef-1fa83a6906d9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Arras (62)
Publication
Date limite
Référence TED
00538718-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°4 Accessoires&quot;
Description officielle
Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique
Lieu d’exécution
Arras

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.pasdecalais.fr
Profil acheteur
marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur
32F7858B-C6E9-FF24-E5FC8EA2BDC61DAB

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
18830000, 18143000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
18143000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
7 MONTH
Montant/plafond détecté
4 320 000 EUR

Références

Identifiant consultation
35e15d51-36cb-426f-9a36-cdcaeef2ace4
Modalités de réponse
marchespublics596280.fr

Lots détectés

LOT-0001
Lot n°3 &quot;Chaussants&quot; · Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique · CPV 18830000, 18143000 · Montant 3 680 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics596280.fr

Résumé de la consultation

Contrat-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la gestion des déchets du Département du Pas-de-Calais, incluant la fourniture de contenants, la collecte et le transport, ainsi que le traitement des déchets (lots 2, 3 et 4) sur le territoire du Pas-de-Calais; objectifs: collecte de liquides dangereux, déchets D3E et déchets solides dangereux; modalités de traçabilité et de tarification applicables sur la durée du marché.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Liquide dangereux (Lot 2)

Mise à disposition et collecte des contenants et traitement des déchets liquides dangereux (arrondissement Arrageois et territoires du Pas-de-Calais).

CPV 90500000-2
LOT-0002Budget: <= 22 000 €PlafondHT

Déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) informatique (Lot 3)

Collecte et traitement des déchets D3E informatiques et électroniques sur le territoire du Pas-de-Calais.

CPV 18830000CPV 18143000
LOT-0003Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Déchets solides dangereux (Lot 4)

Collecte et traitement des déchets solides dangereux sur le territoire du Pas-de-Calais.

CPV 90500000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 18143000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

90500000-21883000018143000

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
03/08/2026
Date limite
22/09/2026
Temps restant
13 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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