Appel d'offres publicClôturé

Prestations d'actions sociales pour les agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins (accord-cadre à bons de commande)

Non spécifié
Lieu d'exécution : Antibes Juan-Les-Pins, 06600, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
1 880 000 € - 2 300 000 €
Fourchette
Durée
120 DAY
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.antibes-juanlespins.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre à bons de commande pour la mise en œuvre d’un dispositif global d’actions sociales et prestations associées destinées aux agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins, avec minimum et maximum annuels et attribution à un seul opérateur économique.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 1 880 000 € - 2 300 000 €Fourchette

Prestations d'actions sociales à destination des agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les prestations d'actions sociales à destination des agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins.

CPV 85310000

L'acheteur

Non spécifié

5525 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 502 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
569
Montant attribué
245,6 M €
  • 2024101,2 M € · 184 marchés
  • 202555,5 M € · 232 marchés
  • 2026en cours88,9 M € · 153 marchés
  • Services · 248
  • Travaux · 163
  • Fournitures · 158

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1770
  • Maintenance1191
  • Etudes / Ingenierie961

Territoires cités

  • Paris58
  • Lyon16
  • Lille15
  • Rennes15
  • Marseille12

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.antibes-juanlespins.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les prestations d'actions sociales à destination des agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins
  • Critères d'attribution: Se référer au règlement de la consultation | Se référer au règlement de la consultation

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
d78797b1-12b1-438d-97bd-571d8b952df4
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Prestations d'actions sociales à destination des agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins
Description officielle
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution. Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité. Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) et sous réserve des dispositions de la loi n 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances de l’Etat, les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale) ou dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat. Déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire
Lieu d’exécution
NICE

Acheteur

4 éléments
Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.antibes-juanlespins.com
Identifiant acheteur
21060004500012

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
85310000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
14 h 00
Durée
120 DAY
Montant ou plafond
2 300 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
cd6605ef-535e-4fa1-8c1e-04d64b39f61b
Dépôt des offres
www.antibes-juanlespins.com

Lots

1 élément
LOT-0001
Prestations d'actions sociales à destination des agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins · Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les prestations d'actions sociales à destination des agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins · CPV 85310000 · Montant 2 300 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.antibes-juanlespins.com

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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CPV détectés sur les lots
85310000

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