Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 1: exploitation du quai de transfert de La Mole et déchèterie; Lot 2: mise à disposition de tracteurs/movi-bennes et transport des déchets (2 lots) – SITTOMAT

Non spécifié

La Môle (83)

Lieu d'exécution : Quai de transfert de La Mole et déchèterie associée, La Mole, 83310, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: La Môle (83)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 02/09/2026
Publication: 09/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 18 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/07/2026
Échéance : 02/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 55 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4810 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 563 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 17/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Lyon et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90500000 et 90512000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Exploitation du quai de transfert de La Mole et déchèterie et Lot 2 – Mise à disposition de tracteurs, movi-bennes et bennes 90 m3; transport et déchargement
Codes CPV : 90500000 et 90512000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4810 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 563 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1567
Maintenance1020
Etudes / Ingenierie839

Territoires cités

Paris66
Lyon17
Marseille16
Lille15
Nantes12

Marchés publics de Non spécifié Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Var Marchés publics La Môle

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 048ce694-fb5d-4dc1-955f-838b70c15955
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: La Môle (83)
Publication: 09/07/2026
Date limite: 02/09/2026

Référence TED: 00475965-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 02/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mise à disposition de tracteurs, de movi-bennes, de bennes semi-remorques spécialisées de 90 m3 minimum (type FMA) transport et déchargement des déchets sur les installations de traitement retenues par le SITTOMAT
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: La Mole

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.sittomat.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: BF9266DA-A549-9106-2E219AB7AE8E56B2

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90512000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90512000

Calendrier et montant

Publication: 09/07/2026
Date limite: 02/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 795bb3f4-8c82-45a4-ad1c-e93621bc5818
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Exploitation du quai de transfert de La Mole, de la déchèterie, de l'unité de mise en balles et de l'ensemble des installations connexes décrites dans le CCTP · Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90500000, 90512000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Besoin global: assurer l exploitation opérationnelle du quai de transfert et de la déchèterie à La Mole (Lot 1) ainsi que la fourniture et l’exploitation des moyens de transport et d’acheminement des déchets vers les exutoires et centers de traitement (Lot 2), avec coordination logistique, contrôle des flux et respect des exigences ICPE et sécurité, visite du site obligatoire et organisation entre les lots.

Lots (2)

LOT-0001

Lot 1 – Exploitation du quai de transfert de La Mole et déchèterie

Exploitation du quai de transfert des OM, du carton et des déchets de collecte sélective, gestion de la déchèterie et des installations connexes (mise en balles, contrôle, nettoyage, sécurité, gestion des eaux, portique de radioactivité, etc.).

CPV 90500000CPV 90512000

LOT-0002

Lot 2 – Mise à disposition de tracteurs, movi-bennes et bennes 90 m3; transport et déchargement

Fourniture et utilisation de remorques FMA 90 m3 et bennes étanches 30 m3 pour biodéchets, transport et déchargement des déchets vers les centres de traitement, avec coordination et planification logistique.

CPV 90500000CPV 90512000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9050000090512000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Mise à disposition de tracteurs, de movi-bennes, de bennes semi-remorques spécialisées de 90 m3 minimum (type FMA) transport et déchargement des déchets sur les installations de traitement retenues par le SITTOMAT

Délais