Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Risques Statutaires

Non spécifié
Tournefeuille (31)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/06/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Tournefeuille (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 63 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/05/2026
  • Échéance : 25/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4301 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 673 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Marseille et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4301 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 673 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1437
  • Maintenance929
  • Etudes / Ingenierie756

Territoires cités

  • Paris95
  • Marseille14
  • Rennes14
  • Rouen14
  • Toulouse14

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
c3982149-baea-49b6-bb91-c70f34ecf366
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Tournefeuille (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00331738-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Risques Statutaires
Description officielle
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Lieu d’exécution
Tournefeuille

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.mairie-tournefeuille.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
1D3BB145-F735-0BAB-674F2F48A7D424CB

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66514110, 66515000, 66516400, 66513000, 66512000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
203 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
6bb21b99-e769-4136-82e9-d11fcfbb68ed
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Risques Automobiles · Protection Fonctionnelle des Agents, des Elus et des administrateurs · CPV 66510000, 66514110, 66515000, 66516400

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Risques Statutaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/05/2026
Date limite
25/06/2026
Depuis la clôture
63 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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