Cyber Risques — Souscription de marchés d’assurance sur 5 ans pour la Communauté de Communes Terres des Confluences (6 lots: Auto, Dommages, Responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires, Cyber risques)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 6 lots
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Souscription des marchés d’assurance couvrant les risques automobiles, dommages aux biens, responsabilité civile et/ou professionnelle, protection juridique et fonctionnelle, risques statutaires et risques cyber, pour une période de 5 ans (1er janv. 2027 au 31 décembre 2031), avec mécanismes de gestion de crise, subrogation et conditions d’indemnisation prévues par les Cahiers des Clauses Techniques Particulières et CCAP.
Lots (6)
Risques Automobiles
Assurance des risques automobiles du périmètre intercommunal.
Risques de Dommages aux biens
Couverture des dommages matériels et biens assurés.
Risques de responsabilités
Couverture de la responsabilité civile et des dommages liés aux activités.
Protection Juridique et Fonctionnelle
Protection juridique et protection fonctionnelle des élus et agents.
Risques Statutaires
Assurance couvrant les risques statutaires et les prestations associées.
Cyber risques
Souscription des assurances cybers (atteinte/vol de données, cyber-extorsion, etc.) et gestion de crise associée sur 5 ans.
L'acheteur
Non spécifié
5525 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 502 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 67
- Montant attribué
- 28,8 M €
- 20244,1 M € · 17 marchés
- 20253,9 M € · 11 marchés
- 2026en cours20,8 M € · 39 marchés
- Services · 29
- Travaux · 28
- Fournitures · 10
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1770
- Maintenance1191
- Etudes / Ingenierie961
Territoires cités
- Paris58
- Lyon16
- Lille15
- Rennes15
- Marseille12
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 44 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le marché porte sur l'assurance des cyber risques pour une durée de 5 ans.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a495b106-d5e1-46e8-b986-8c4168366604
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Cyber risques
- Description officielle
- Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 6 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber risques
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Profil acheteur
- cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 20006632200013
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66500000, 66514110, 66515000, 66516400, 66513100, 66512000, 66515410
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 708 800 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 020cc46b-53c4-4bf7-b4f4-354dff41b11d
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com, cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Risques automobiles · Le marché porte sur la protection juridique et la protection fonctionnelle pour une durée de 5 ans. · CPV 66514110, 66515000, 66516400, 66513100 · Montant 96 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
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