Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)

Non spécifié
Lyon (69)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Lyon (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 11/06/2026
  • Échéance : 06/07/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 25 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4301 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 657 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Marseille et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 85311200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4301 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 657 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1437
  • Maintenance929
  • Etudes / Ingenierie756

Territoires cités

  • Paris93
  • Marseille14
  • Rennes14
  • Toulouse14
  • Nantes12

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9fb34ad3-abd1-4e11-8dcf-4fbad3ad3d5a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Lyon (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00405021-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Description officielle
L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.
Lieu d’exécution
Lyon Cedex 03

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.cours-appel.justice.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
42462022700209

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
85143000, 60120000, 85311200
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
85311200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00.000+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
600 000 EUR

Références

Identifiant consultation
1391c34f-07a6-478a-911a-b4fd023c46a8
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr, telerecours.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix · L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre. · CPV 85143000, 60120000, 85311200 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 85311200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Critères d'attribution: Performance sociale et environnementale | Performance sociale et environnementale | Performance sociale et environnementale | Performance sociale et environnementale | Performance sociale et environne

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
11/06/2026
Date limite
06/07/2026
Depuis la clôture
52 jours
Fenêtre de réponse
25 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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