Accord-cadre à marchés subséquents – travaux programmés de modernisation énergétique (CVC, ENR, GTB, photovoltaïque et installations techniques) – maximum 3 opérateurs, 4 ans
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 3 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.chartres.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Mise en place d'un accord-cadre multiservices pour réaliser des travaux énergétiques dans les bâtiments (CVC, ENR, GTB, photovoltaïque et installations techniques) sur le territoire de Chartres Métropole, avec attribution à jusqu'à 3 opérateurs et pour une durée de 4 ans, plafonné à 3 M EUR et hors TVA.
Lots (1)
ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR TRAVAUX PROGRAMMES DE MODERNISATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS – CVC, ENR, GTB, PHOTOVOLTAÏQUE ET INSTALLATIONS TECHNIQUES
Accord-cadre multi-attributaire attribuant des marchés subséquents pour des travaux de modernisation énergétique (CVC, ENR, GTB, photovoltaïque et installations techniques) dans les bâtiments, attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sur une durée de 4 ans.
L'acheteur
Non spécifié
5170 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 130
- Montant attribué
- 50,6 M €
- 202419,2 M € · 44 marchés
- 202520,4 M € · 44 marchés
- 2026en cours11 M € · 42 marchés
- Services · 75
- Travaux · 44
- Fournitures · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1663
- Maintenance1099
- Etudes / Ingenierie905
Territoires cités
- Paris2
- Basse-Terre1
- Caen1
- Creil1
- Mamoudzou1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 25 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.chartres.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges
- Critères d'attribution: Valeur technique, décomposée comme suit : Sous-critère 1: Compréhension du besoin et des enjeux de l'accord-cadre: 10%; Sous-critère 2: Process mis en œuvre pour répondre aux marchés subséquents: 30%;
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 97dced0d-740a-417d-b539-b40d5c588230
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR TRAVAUX PROGRAMMES DE MODERNISATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS – CVC, ENR, GTB, PHOTOVOLTAÏQUE ET INSTALLATIONS TECHNIQUES
- Description officielle
- Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
- Lieu d’exécution
- Chartres
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 21280085800012
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45232141
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 3 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a0153c9b-7de6-452b-8a4a-c21e402e8b67
- Dépôt des offres
- www.chartres.fr, www.telerecours.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR TRAVAUX PROGRAMMES DE MODERNISATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS – CVC, ENR, GTB, PHOTOVOLTAÏQUE ET INSTALLATIONS TECHNIQUES · Valeur technique, décomposée comme suit : Sous-critère 1: Compréhension du besoin et des enjeux de l'accord-cadre: 10%; Sous-critère 2: Process mis en œuvre pour répondre aux marchés subséquents: 30%; Sous-critère 3: Méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des travaux: 30%; Sous-critère 4 : Moyens humains et techniques: 20%; Sous-critère 5 : Démarche qualité – sécurité – environnement: 10% · CPV 45232141 · Montant 3 000 000 EUR
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