Appel d'Offre PublicExpiré

Prestations de transport par taxi pour les agents du CMN en situation de handicap

Non spécifié
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris, France

Budget estimé

<= 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/08/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 100 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/07/2026
  • Échéance : 18/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4594 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 628 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Lyon et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60120000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60120000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestations de transport par taxi des agents du CMN en situation de handicap
  • Codes CPV : 60120000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4594 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 628 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1512
  • Maintenance979
  • Etudes / Ingenierie802

Territoires cités

  • Paris81
  • Lyon21
  • Marseille15
  • Nantes12
  • Rouen12

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8af5180e-95b4-4f51-9bf9-db9b5a52b557
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00494423-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations de transport par taxi des agents du Centre des monuments nationaux en situation de handicap
Description officielle
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché, - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code, - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.monuments-nationaux.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
18004601300017

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60120000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60120000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
9417e13c-b023-4e0f-a76c-80658c699165
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché, - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code, - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 60120000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de transport par taxi visant à assurer les déplacements des agents du Centre des monuments nationaux en situation de handicap (trajets domicile-travail, déplacements professionnels et rendez-vous), avec encadrement des conditions d’exécution, critères de sélection et plafonds budgétaires annuels, et cadre RGPD.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Prestations de transport par taxi des agents du CMN en situation de handicap

Prestation de transport par taxi des agents en situation de handicap du Centre des monuments nationaux, couvrant les trajets domicile/travail et déplacements professionnels, avec plateforme de réservation et respect des règles tarifaires et qualité de service.

CPV 60120000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60120000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60120000

Attendus Clés

Prestations de transport par taxi des agents du Centre des monuments nationaux en situation de handicap

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/07/2026
Date limite
18/08/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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