Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé

Non spécifié

Nancy (54)

Lieu d'exécution : Direction Territoriale Nord-Est de VNF (périmètre géographique des sites d'opérations) ; NANCY (FRF31)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 250 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/06/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Nancy (54)
Budget: <= 250 000 €
Date limite: 25/06/2026
Publication: 25/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 35 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/05/2026
Échéance : 25/06/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3868 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 523 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 29/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Bordeaux et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71317210

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé
Codes CPV : 71317210

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3868 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 523 encore ouverts. Dernière publication détectée : 29/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1292
Maintenance820
Etudes / Ingenierie688

Territoires cités

Paris73
Bordeaux11
Rennes11
Marseille10
Nantes10

Marchés publics de Non spécifié Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Nancy

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 69040b98-e713-4a62-951c-8cfec3924b4f
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Nancy (54)
Publication: 25/05/2026
Date limite: 25/06/2026

Référence TED: 00354473-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 25/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé
Description officielle: Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS). À ce tit
Lieu d’exécution: Nancy

Acheteur

Nom: Non spécifié
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13001779101404

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71317210
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71317210

Calendrier et montant

Publication: 25/05/2026
Date limite: 25/06/2026
Heure limite: 15:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 250 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 9bbbc3e7-5c14-472c-b159-9ea32d95c83c
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS). À ce tit · CPV 71317210 · Montant 250 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre de prestations intellectuelles pour apporter des missions de conseil et d'assistance relatives à la sécurité des chantiers et à la protection de la santé des travailleurs (missions de coordination SPS et/ou d'assistance AMO selon le bordereau), pour les opérations situées sur le périmètre de la Direction Territoriale Nord-Est de VNF, avec exécution au fur et à mesure via bons de commande.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé

Prestations intellectuelles de conseil et de missions liées à la sécurité des chantiers et à la protection de la santé (coordination SPS et/ou assistance AMO selon la décomposition au BPU), comprenant notamment la rédaction/gestion de documents (RJC, DIUO, PGCSPS, plan de prévention), avis sur documents d'études, participation à l'analyse des offres et au suivi durant la garantie de parfait achèvement.

CPV 71317210

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71317210

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L

4531-1 et suivants ainsi que R

4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

Délais