Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 59 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 21/05/2026
- Échéance : 30/06/2026
- Fenêtre de réponse : 40 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Assurance responsabilité civile générale et risques annexes (lot(s)) — marché de services d’assurances
Non spécifié
Le Robert (972)
Lieu d'exécution : Le Robert (97231)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
30/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Non spécifié
- Lieu
- Le Robert (972)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Non spécifié a publié 4301 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 673 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 26/08/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Paris, Marseille et Rennes
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66516000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Assurance Responsabilité Civile Mandataires sociaux
- Codes CPV : 66516000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Non spécifié a publié 4301 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 673 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/08/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1437
- Maintenance929
- Etudes / Ingenierie756
Territoires cités
- Paris95
- Marseille14
- Rennes14
- Rouen14
- Toulouse14
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 30/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 60deec7f-19b8-4ee3-986c-a983cd7e7087
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Non spécifié
- Lieu
- Le Robert (972)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00352898-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Non spécifié
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Responsabilité civile générale et risques annexes
- Description officielle
- Marché public de services d'assurances Dommages aux biens - Bris de machine - Tous risques informatiques et autres matériels et Responsabilité civile générale et risques annexes
- Lieu d’exécution
- LE ROBERT
Acheteur
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 21997222200015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66510000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00-04:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 38e3ef1e-5153-45a3-b674-41b96a0453b6
- Modalités de réponse
- www.ville-robert.fr, www.marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Dommage aux biens - Bris de machine - Tous risques informatiques et autres matériels · Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le candidat (annexe acte d'engagement) · CPV 66510000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Souscription de services d’assurances pour Cannes Lérins Aménagement et Habitat, couvrant notamment la responsabilité civile générale et des risques annexes (dont responsabilités liées aux mandataires sociaux, à l’exploitation/maître d’ouvrage, cyber et autres postes selon lots).
Lots (1)
LOT-0006
Assurance Responsabilité Civile Mandataires sociaux
Contrat visant à rembourser/prendre en charge les conséquences pécuniaires de sinistres résultant de réclamations contre les dirigeants au titre de leur responsabilité civile individuelle ou solidaire, incluant défense civile/pénale et extensions, avec une solution de base et des garanties à montant par sinistre/période d’assurance.
CPV 66516000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66516000
Attendus Clés
Responsabilité civile générale et risques annexes
Critères d'attribution: Qualité du service proposé par le candidat | Qualité du service proposé par le candidat | Qualité du service proposé par le candidat | Qualité du service proposé par le candidat
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 21/05/2026
- Date limite
- 30/06/2026
- Depuis la clôture
- 59 jours
- Fenêtre de réponse
- 40 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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