Appel d'offres publicClôturé

Fourniture, déploiement et TMA d’une solution de vérification d’identité à distance pour l’application Pass Culture

Non spécifié
Lieu d'exécution : 35 Bd de Sébastopol, 75001 Paris, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 7 000 000 €
Plafond · HT
Durée
6 MONTH
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre mono-attributaire visant la fourniture, le déploiement et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d’une solution de vérification d’identité à distance pour l’application Pass Culture, intégrant l’enrôlement et la vérification d’identité (documents et biométrie), la détection de fraude et les exigences RGPD/ANSSI, avec déploiement mobile et web, et un plafond de 7 M€ HT sur une durée pouvant atteindre 48 mois.

L'acheteur

Non spécifié

5468 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 486 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1755
  • Maintenance1176
  • Etudes / Ingenierie953

Territoires cités

  • Paris53
  • Lille16
  • Rennes16
  • Lyon15
  • Strasbourg14

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Consultation clôturée depuis 19 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée
  • Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exigences de l'ANSSI et du RGPD
  • Durée initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois (durée maximale : 48 mois)
  • Variantes non autorisées

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
377d30d6-7a33-48dd-8c42-a06811b244a2
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Fourniture, déploiement et TMA d'une solution de vérification d'identité à distance pour l'application Pass Culture
Description officielle
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée. Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exigences de l'ANSSI et du RGPD. Durée initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois (durée maximale : 48 mois). Variantes non autorisées
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

4 éléments
Nom
Non spécifié
Site acheteur
pass.culture.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
FEFE3631-099E-318C-8D34F308532C2A79

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
48730000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
7 000 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
f8e7ea7d-1cbb-453a-aea8-400d65727529
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Fourniture, déploiement et TMA d'une solution de vérification d'identité à distance pour l'application Pass Culture · Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée. Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exigences de l'ANSSI et du RGPD. Durée initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois (durée maximale : 48 mois). Variantes non autorisées · CPV 48730000 · Montant 7 000 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
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