Assurance Tous Risques Chantier (TRC) et 4 garanties complémentaires
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 DAY
- Dépôt des offres
- plateforme.alsacemarchespublics.eu
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurance Tous Risques Chantier (TRC) et 4 garanties complémentaires
L'acheteur
Non spécifié
5500 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 492 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1763
- Maintenance1184
- Etudes / Ingenierie956
Territoires cités
- Paris56
- Lyon16
- Rennes16
- Lille15
- Montpellier12
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Consultation clôturée depuis 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur plateforme.alsacemarchespublics.eu
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Assurance Tous Risques Chantier (TRC) et 4 garanties complémentaires
- Critères d'attribution: Tarification (taux moyen TTC tout frais compris), 50 % Calcul d’une assiette de prime au plus juste de la législation, 5% Plafond de garanties et montants des franchises, 20 % Réserves et cham
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3108d7e9-90ba-4aa4-9849-36beb2c09597
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance Tous Risques Chantier (TRC) et 4 garanties complémentaires
- Description officielle
- Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix Strasbourg 67000 Strasbourg Téléphone : 03 88 21 23 23 Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Site internet : strasbourg.tribunal-administratif.fr
- Lieu d’exécution
- Mulhouse
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Profil acheteur
- plateforme.alsacemarchespublics.eu
- Identifiant acheteur
- 200066009000073
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66513200, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 1cc7331f-fafe-4050-836e-5c0076d13364
- Dépôt des offres
- plateforme.alsacemarchespublics.eu
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Dommage Ouvrage (DO), et 3 garanties complémentaires · Assurance Dommage Ouvrage (DO), et 3 garanties complémentaires Avec CCRD obligatoire · CPV 66515000, 66513200
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- plateforme.alsacemarchespublics.eu
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