Accord-cadre à bons de commande – régime de prévoyance complémentaire LMH (Lot unique)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 3 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire pour les collaborateurs de Lille Métropole Habitat via un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec plafond à 3,4 M€ HT sur 48 mois, couvrant les garanties décès/invalidité, incapacité de travail et rente éducation, avec portabilité et conditions générales prévus par le CCAP et CCAP/CCAG associés.
Lots (1)
Régime de prévoyance complémentaire – LMH (Lot unique)
Accord-cadre à bons de commande pour un régime de prévoyance complémentaire destiné aux collaborateurs de Lille Métropole Habitat; sans montant minimum et avec plafond maximal de 3 400 000,00 EUR HT sur 48 mois; lot unique; prestations à prix unitaires et prix fermes.
L'acheteur
Non spécifié
5468 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 548 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 37
- Montant attribué
- 23 M €
- 20240 € · 0 marché
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours23 M € · 37 marchés
- Travaux · 31
- Services · 6
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1755
- Maintenance1176
- Etudes / Ingenierie953
Territoires cités
- Paris62
- Lyon17
- Lille16
- Rennes16
- Strasbourg16
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 4 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre à bons de commande de services mono-attributaire, sans montant minimum et avec un maximum fixé à 3 400 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat / Durée : 48 mois fermes à compter du 01.01.2027 / Lot unique / Prix unitaires / Prix fermes
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 306beeaf-48ed-4774-862c-202c5d93ad29
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande pour un régime de prévoyance complémentaire à destination des collaborateurs de Lille Métropole Habitat
- Description officielle
- Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
- Lieu d’exécution
- Tourcoing
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.lmh.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 0FB8F24A-F0FF-1887-28146BD69C5A38E5
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512200, 75313000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 3 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a2e988d6-7ee3-4559-b670-b537308a6848
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord-cadre à bons de commande pour un régime de prévoyance complémentaire à destination des collaborateurs de Lille Métropole Habitat · - Les candidats qui souhaitent remettre une offre pour la présente consultation doivent être immatriculés auprès de l'organisme en charge du Registre officiel des intermédiaires en Assurance, Banque et Finance (ORIAS) ; - Pour tous les porteurs de risques avec lesquels ils travailleront sur ce marché, les candidats devront présenter les agréments, de ces porteurs de risques, prévus à l'article L931-4 du code de la sécurité sociale, pour les opérations énoncées à l'article R931-2-1 du même code · CPV 66512200, 75313000 · Montant 3 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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