Voirie et réseaux divers et ouvrages d'art
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 5 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
VRD et ouvrages d'art
L'acheteur
Non spécifié
5615 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 540 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1804
- Maintenance1210
- Etudes / Ingenierie981
Territoires cités
- Paris60
- Lille17
- Lyon16
- Rennes14
- Marseille13
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Consultation clôturée depuis 27 jours.
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Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
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Remise des offres
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Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- VRD et ouvrages d'art
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1b923999-a77a-4aef-8fd8-4d0c71f68f04
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Voirie et réseaux divers et ouvrages d'art
- Description officielle
- Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
- Lieu d’exécution
- Rouen cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.metropole-rouen-normandie.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 65FD488B-B25A-32A6-99AEE2131D9BC331
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45233162, 45220000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 5 MONTH
- Montant ou plafond
- 2 178 136 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 00cbd4d4-82cc-4aa5-97a8-71349dbafebc
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Voirie et réseaux divers et ouvrages d'art · Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) · CPV 45233162, 45220000 · Montant 2 178 136,38 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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