Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 09/07/2026
- Échéance : 02/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 55 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Lot 1: exploitation du quai de transfert de La Mole et déchèterie; Lot 2: mise à disposition de tracteurs/movi-bennes et transport des déchets (2 lots) – SITTOMAT
Non spécifié
La Môle (83)
Lieu d'exécution : Quai de transfert de La Mole et déchèterie associée, La Mole, 83310, France
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
02/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Non spécifié
- Lieu
- La Môle (83)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Non spécifié a publié 3804 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 533 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 27/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Paris, Nîmes et Rennes
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90500000 et 90512000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Lot 1 – Exploitation du quai de transfert de La Mole et déchèterie et Lot 2 – Mise à disposition de tracteurs, movi-bennes et bennes 90 m3; transport et déchargement
- Codes CPV : 90500000 et 90512000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Non spécifié a publié 3804 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 533 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1279
- Maintenance810
- Etudes / Ingenierie675
Territoires cités
- Paris69
- Nîmes12
- Rennes11
- Toulouse11
- Bordeaux10
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 048ce694-fb5d-4dc1-955f-838b70c15955
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Non spécifié
- Lieu
- La Môle (83)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00475965-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Non spécifié
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Mise à disposition de tracteurs, de movi-bennes, de bennes semi-remorques spécialisées de 90 m3 minimum (type FMA) transport et déchargement des déchets sur les installations de traitement retenues par le SITTOMAT
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- La Mole
Acheteur
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.sittomat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- BF9266DA-A549-9106-2E219AB7AE8E56B2
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000, 90512000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90512000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 795bb3f4-8c82-45a4-ad1c-e93621bc5818
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Exploitation du quai de transfert de La Mole, de la déchèterie, de l'unité de mise en balles et de l'ensemble des installations connexes décrites dans le CCTP · Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90500000, 90512000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Besoin global: assurer l exploitation opérationnelle du quai de transfert et de la déchèterie à La Mole (Lot 1) ainsi que la fourniture et l’exploitation des moyens de transport et d’acheminement des déchets vers les exutoires et centers de traitement (Lot 2), avec coordination logistique, contrôle des flux et respect des exigences ICPE et sécurité, visite du site obligatoire et organisation entre les lots.
Lots (2)
LOT-0001
Lot 1 – Exploitation du quai de transfert de La Mole et déchèterie
Exploitation du quai de transfert des OM, du carton et des déchets de collecte sélective, gestion de la déchèterie et des installations connexes (mise en balles, contrôle, nettoyage, sécurité, gestion des eaux, portique de radioactivité, etc.).
CPV 90500000CPV 90512000
LOT-0002
Lot 2 – Mise à disposition de tracteurs, movi-bennes et bennes 90 m3; transport et déchargement
Fourniture et utilisation de remorques FMA 90 m3 et bennes étanches 30 m3 pour biodéchets, transport et déchargement des déchets vers les centres de traitement, avec coordination et planification logistique.
CPV 90500000CPV 90512000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
9050000090512000
Attendus Clés
Mise à disposition de tracteurs, de movi-bennes, de bennes semi-remorques spécialisées de 90 m3 minimum (type FMA) transport et déchargement des déchets sur les installations de traitement retenues par le SITTOMAT
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 09/07/2026
- Date limite
- 02/09/2026
- Temps restant
- 36 jours
- Fenêtre de réponse
- 55 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
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Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
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PlafondHT
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